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Articles

  • Pascal, C., & et alii. (2016). The French Chronic Kidney Disease-Renal Epidemiology and Information Network (CKD-REIN) cohort study: To better understand chronic kidney disease. Nephrology et Thérapeutique, 29(8), 1500–7. doi:10.1016/j.nephro.2016.01.005
  • Cret, B., & Jaubert, G. (2016). Les associations gestionnaires du handicap sont-elles démocratiques? Leur gouvernance entre participation et contrôle. Sciences et Actions Sociales, (4). 
  • Minonzio, J., & Donné, S. (2016). La population allocataire des Caf depuis 1999: plus pauvre et plus isolée. Prospective Des Politiques Familiales, Spécial(193), 8.
  • Cret, B. (2016). Quand tout s’inverse: la dynamique concurrentielle du marché de l’accompagnement à la mobilité résidentielle en France. Sociétés Contemporaines, 1(101), 37–61.
  • Rousset, G. (2016). Le devoir de conseil du pharmacien d’officine, un enjeu essentiel à l'effectivité incertaine. Revue Générale de Droit Médical, (Panorama de droit pharmaceutique 2015), 75.
  • Pascal, C. (2016). Le management des pôles face au défi de la formation. Soins Cadres, 25(98), 44. doi:10.1016/j.scad.2016.02.009
  • Girer, M., & Rousset, G. (2015). Sexualité et règlement intérieur en psychiatrie. Jurisassociations, (530), 20.
  • Girer, M. (2015). L’obligation d’information du médecin en France et en Italie. Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), (5), 853.
  • Minonzio, J. (2015). Contrepoint – Jacques Hochard (1920-1998): directeur de Caf, expert et militant. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (189), 71.
  • Pascal, C., Claveranne, J.-P., & et alii. (2015). Diagnostic financier des ESMS: bien lire pour mieux prévenir. Jurisassociations, (527), 19.
  • Pascal, C. (2015). Outils d’identification et d’anticipation des risques. Jurisassociations, (527), 17.
  • Minonzio, J., & Capelier, F. (2015). Introduction. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (188), 4–9.
  • Rousset, G. (2015). La liberté d’installation des médecins au prisme des inégalités territoriales de santé, une impossible remise en cause. Revue de La Recherche Juridique, 547.
  • Robelet, M., & Cret, B. (2015). De l’activisme pédagogique à l’entreprenariat médico-social. Une étude de cas des processus de découplage dans les associations gestionnaires en France. Alter, Revue Européenne de Recherche Sur Le Handicap
  • Minonzio, J., & Morel, N. (2015). Introduction. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, Numéro Spécial(192), 4–8.
  • Rousset, G. (2015). Les aidants familiaux, une réponse à la vulnérabilité reconnue et encouragée par le droit. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (188), 96.
  • Pascal, C., Claveranne, J.-P., & et alii. (2015). Hospital accountability in france: small steps toward reform. Management & Avenir Santé, 1(2), 5.
  • Rousset, G. (2014). Modification du régime juridique des activités liées au sang humain. Soins Cadres, 92, 54.
  • Vinot, D. (2014). Transforming Hospital Management à la francaise: The new role of Clinical Managers in French Public Hospitals. International Journal of Public Sector Management, 27(6).
  • Domingo, P., & Minonzio, J. (2014). Introduction. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (182), 4–8.
  • Girer, M. (2014). Responsabilité professionnelle médicale – Naissance d’un enfant handicapé – Absence de découverte du handicap lors de l’échographie – Application de la loi dans le temps – Droit à la compensation – Préjudice des parents – Faute caractérisée du praticien. Revue Générale de Droit Médical, (50), 450– 461.
  • Carrier Vernhet, A., Commeiras, N., & Desmarais, C. (2014). Organisational commitment: in sickness and in health? The results of a qualitative study. Revue Française de Gestion Des Ressources Humaines, (94), 3–25.
  • Rousset, G. (2014). La délivrance des médicaments à l’unité: lancement d’une expérimentation. Soins, (791), 5.
  • Girer, M., & Rousset, G. (2014). L’exercice en société des professions de santé - Dossier spécial. Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), (3).
  • Rousset, G. (2014). L’accompagnement des patients atteints de cancer: quelle place accorder aux aidants? Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), (n° hors série “Cancer et Droit”), 115.
  • Cret, B., & Jaubert, G. (2014). Contre la thèse de la marchandisation du social: l’exemple des travailleurs handicapés en établissements et services d'aide par le travail (ESAT). Gérer & Comprendre - Annales Des Mines, (115), 54–63.
  • Rousset, G. (2014). A propos du statut des sages-femmes hospitalières. Soins Cadres, (90), S4.
  • Minonzio, J., & Vipard, L. (2014). Les politiques d’accompagnement aux vacances des CAF et le dispositif VACAF. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (180).
  • Minonzio, J. (2014). Introduction. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (183), 4–8.
  • Rousset, G. (2014). Les maisons de santé, un mode d’exercice favorisant l'accès aux soins? Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), (3), 450.
  • Rousset, G. (2014). Le respect des bonnes pratiques de vente en ligne des médicaments: les pharmaciens au milieu du gué. Revue Générale de Droit Médical, (Panorama de droit pharmaceutique médical 2014), 187.
  • Girer, M. (2014). Encadrement de l’accès à la filiation par ‘greffe médicale. Revue Juridique de l’Océan Indien, (18), 145–160.
  • Rousset, G. (2014). La transparence comme outil de prévention des conflits d’intérêts. Revue Générale de Droit Médical, (51), 57.
  • Sautier, M., Perdrix, R., & Guilhot, N. (2014). Se dire pour se faire: évolution et enjeux des discours professionnels dans la construction du champ orthophonique. Rééducation Orthophonique, (257), 255–283.
  • Pascal, C., & Claveranne, J.-P. (2014). La clinique privée, matrice et lieu d’expérimentation des formes juridiques d'organisation médicale et collective. Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), (3), 457.
  • Girer, M. (2014). Les droits des patients: les enjeux d’une autonomie affirmée. Sciences Sociales et Santé, 32(1), 29 – 38.
  • Rousset, G. (2014). Affaire Vincent Lambert, le regard du droit sur la fin de vie. Soins Cadres, (91), S4.
  • Pascal, C., & Claveranne, J.-P. (2013). Innovation or apocalypse. Management & Avenir Santé, 1(1), 11.
  • Girer, M. (2013). Responsabilité professionnelle médicale – Vaccin contre l’hépatite B – Apparition d’une sclérose en plaques – Imputabilité – Participation du produit à la survenance du dommage – Défaut du produit. Note sous Cass. civ. 1e, 29 mai 2013. Revue Générale de Droit Médical, (48), 525–531.
  • Minonzio, J., Steck, P., & Tourniaire, A. (2013). Budget de l’Union européenne 2014-2020: sortie de crise? Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (180), 113–121. 
  • Rousset, G. (2013). Vente sur internet de médicaments: des questions et beaucoup de craintes. Les Petites Affiches, (141), 6. 
  • Girer, M. (2013). Responsabilité professionnelle médicale – Naissance d’un enfant handicapé – Diagnostic prénatal – Faute des médecins échographistes (oui) – Faute caractérisée (oui). Note sous Cass. civ. 1e, 16 janvier 2013. Revue Générale de Droit Médical, (46), 348 – 352.
  • Rousset, G., & Girer, M. (2013). Représentants légaux et ayant-droits: accès restreint au dossier médical. Jurisassociations, (474), 26. 
  • Minonzio, J. (2013). La Médiation administrative dans les Caf: une pratique en Développement. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (173).
  • Minonzio, J. (2013). Les spécificités des politiques familiales françaises. Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), (6), 965–978. 
  • Minonzio, J., & Pelamourgues, B. (2013). Introduction. Informations Sociales, Revue de La Caisse Nationale Des Allocations Familiales, (178), 4–8. 
  • Cret, B., Jaubert, G., & Robelet, M. (2013). La (dé)construction politique des associations gestionnaires d’établissements. Terrains & Travaux, 23(2), 39–58. 
  • Cret, B. (2013). Les écoles de management face aux accréditations: contrôle et dépendance. SociologieS, 2–18. 
  • Girer, M. (2013). Responsabilité professionnelle médicale – Défaut d’information (non) – Médecin anesthésiste – Risque inconnu au moment de l’acte – Absence de perte de chance. Note sous Cass. civ. 1e, 26 septembre 2012. Revue Générale de Droit Médical, (46), 371–377.
  • Stengel, B., Combe, C., Jacquelinet, C., Briançon, S., Fouque, D., Laville, M., … Massy, Z. A. (2013). The French Chronic Kidney Disease-Renal Epidemiology and Information Network (CKD-REIN) cohort study. Nephrology, Dialysis, Transplantation: Official Publication of the European Dialysis and Transplant Association - European Renal Association
  • Rousset, G. (2013). Prise en charge des personnes âgées atteintes de troubles psychiatriques. Soins Gérontologie, 10, 31. 
  • Brémond, M., Mick, S. S., & Robert, D. (2013). Crises et tensions au sein de l’hôpital public: changer la donne ou donner le change? Les Tribunes de La Santé, 1(38), 77–94.
  • Girer, M., Rousset, G., Callu, M.-F., & Martinent, E. (2013). La sieste: approche juridique et éthique. De la pratique à la théorie. Revue Droit et Santé, (50), 383. 
  • Rousset, G. (2013). Vente sur Internet de médicaments: suite et fin?? — Note  Arrêté du 20 juin 2013 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments par voie électronique. Gazette Du Palais, (216-220), 5. 
  • Girer, M. (2013). Personnes âgées et protection juridique. Soins Gérontologie Dossier. Les Aspects Juridiques Du Soin, (103), 22–27.
  • Girer, M. (2013). Responsabilité professionnelle médicale – Infection nosocomiale – Obligation de sécurité de résultat à la charge de la clinique et du chirurgien – Réparation in solidum – Faute de la clinique (non). Contribution à la dette. Note sous Cass. civ. 1e, 10 avr. Revue Générale de Droit Médical, (48), 519–524.
  • Baret, C., Dumas, F., & Randon, S. (2013). Exploiter une enquête de satisfaction pour identifier les principaux facteurs de fidélisation des personnels : Le cas du centre hospitalier de Versailles. Revue Interdisciplinaire Management et Humanisme, (8), 124–134. 
  • Claveranne, J.-P., Pascal, C., & Mick, S. (2013). Editorial: Innovation or Apocalypse. Management & Avenir Santé, 1(1), 11–15. 

  • Cret, B., & Aust, J. (2012). L’État entre retrait et réinvestissement des territoires. Les Délégués régionaux à la recherche et à la technologie face aux recompositions de l'action publique. Revue Francaise de Sociologie, 53(1), 3–33. 
  • Vinot, D., Ilinca, S., Espin, J., Hamer, S., Botje, D., Veloso Mentes, R., … Plochg, T. (2012). All you need to know about innovation in healthcare : the 10 best reads. International Journal of Healthcare Management, 5(4), 193–202. 
  • Pascal, C. (2012). La télémédecine face aux enjeux de l’évaluation médicoéconomique. European Research in Telemedicine / La Recherche Européenne En Télémédecine, 1(3-4), 125–129. doi:10.1016/j.eurtel.2012.09.002

  • Rousset, G. (2012). Modifications et ajustements du dispositif de règlement amiable des accidents médicaux», note ss Décret n° 2012-298 du 2 mars 2012 modifiant le dispositif de règlement amiable des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomial. Revue Droit et Santé, (47), 369.
  • Girer, M. (2012). Responsabilité professionnelle médicale – Faute de surveillance du médecin (oui) – Refus de soins du médecin (oui) – Continuité des soins – Urgence – Refus d’offre d’indemnisation par l’assureur – Indemnisation par l’ONIAM – Application des pénalités à l’. Revue Générale de Droit Médical, (42), 454– 462.
  • Girer, M. (2012). Responsabilité professionnelle médicale – Défaut d’information (oui) – Non-conformité du traitement aux indications de l’autorisation de mise sur le marché – Nécessaire existence d’un préjudice en cas de défaut d’information. Note sous Cass. civ. 1e, 12 j. Revue Générale de Droit Médical, (44), 549–554.
  • Rousset, G. (2012). La lutte contre les “désert médicaux” depuis la loi HPST: entre désillusions et espoirs nouveaux. Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), 1061. 
  • Rousset, G., & Claveranne, J.-P. (2012). Le dossier patient dans le cadre du contrôle de la tarification à l’activité des établissements de santé. Les Cahiers Hospitaliers, (286), 13. 
  • Rousset, G. (2012). Le droit à l’information de l'usager et du patient depuis les lois des 2 janvier et 4 mars 2002. Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), (3), 432–441. 
  • Cret, B., & Aust, J. (2012). French Jacobinism Reinvented? How Recent Policy Restructuring Has Affected Délégués Régionaux à la Recherche et à la Technologie. Revue Francaise de Sociologie, 53(1), 1–30.
  • Dumas, F., Gonzalez, M., Girotto, V., Pascal, C., Botton, J.-F., & Crupi, V. (2012). The Context of Available Option Affects Healthcare Decisions: A Generalization Study. Medical Decision Making, 32(6), 815–819. 
  • Guilhot, N., Claveranne, J.-P., & Vanhove, S. (2012). Entre crises et réformes, la lente émergence de la gestion à l’hôpital de Beaujeu du 16e au 20e siècle. Entreprises et Histoire, 69(4), 49–64. doi:10.3917/eh.069.0049
  • Rousset, G. (2012). Contrôle T2A, répétition d’indu et obligation de motivation — Note ss Cass., civ. 2e, 20 janvier 2012. Revue Droit Sanitaire et Social (RDSS), 387.
  • Rousset, G. (2011). L’ancienne infirmière libérale endettée: Un particulier? Non! Une entreprise? Pas tout à fait!», note ss Cass. com., 17 mai 2011, n° 10-13460. Revue Droit et Santé, (43), 570.
  • Girer, M. (2011). Responsabilité professionnelle médicale – Faute (oui) – Perte de chance de retarder l’échéance fatale (oui) – Offre dérisoire et absence d’offre des assureurs – Substitution de l’ONIAM. Note sous Cass. civ. 1e, 7 juillet 2011. Revue Générale de Droit Médical, (40), 364–368.
  • Girer, M. (2011). La responsabilisation du patient en sa qualité d’assuré social. Un concept vertueux? Notes de jurisprudence. Revue Générale de Droit Médical, (39), 45– 95.
  • Aubin, C. (2011). Décisionnel à l’hôpital: privilégier une démarche de co-construction. Gestions Hospitalières, (509), 3.
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  • Randon, S., Christophe, B., & Christine, P. (2011). La prévention de l’absentéisme du personnel soignant en gériatrie: du savoir académique à l'action managériale. Management & Avenir, 9(49), 133–149. doi:10.3917/mav.049.0133
  • Cret, B. (2011). Accreditations as local management tools. Higher Education Research and Development, 61(4), 415–429. 
  • Charlanne, D., Cocquebert, L., Garcia, E., & Pascal, C. (2011). Évaluation externe : mieux vaut prévenir... Jurisassociations, (446), 19–31.
  • Vinot, D. (2011). Oui, la santé est rentable! ... à condition que le système de soins soit piloté. Revue Générale de Droit Médical, (41). 
  • Pascal, C., & Garcia, E. (2011). L’évaluation externe : des conséquences encore difficiles à apprécier. Jurisassociations, (446), 27–31.
  • Rousset, G. (2011). Publicité et médicament, la position nuancée des juges européens», note  CJUE, 5 mai 2011, aff. C-249/09. Revue Droit et Santé, 572.
  • Pascal, C., Capgras, J.-B., Guilhot, N., & Claveranne, J.-P. (2011). L’information médico-économique, entre décision stratégique et action publique: tout savoir pour peu pouvoir! Politiques et Management Public, 28(1), 57–82. 
  • Callu, M.-F., & Kopp, N. (2011). Droit – Éthique: quelle comparaison pour quel dialogue? Éthique et Santé, 8(4), 204–2010.
  • Rousset, G. (2011). De l’abus de position dominante d’un laboratoire pharmaceutique à propos de génériques concurrents, note ss Autorité de la concurrence, 17 mai 2010, décision n° 10-D-16. Gazette Du Palais, (14-15).
  • Baret, C., Oiry, E., Codello-Guijarro, P., & Koffi, P. (2011). Gestion des compétences. S’appuyer sur les acquis pour surmonter les difficultés. Gestions Hospitalières, (510), 575–579. 
  • Girer, M. (2011). Responsabilité professionnelle médicale – Faute (oui) – Prise en charge tardive (oui) – Absence de fondement contractuel – Perte de chance de survie – Caractère direct et certain de la perte de chance – Lien de causalité. Note sous Cass. civ. 1e, 14 octob. Revue Générale de Droit Médical, (38), 483–493.
  • Baret, C., Oiry, E., Codello-Guijarro, P., & Koffi, P. (2011). Regards sur “l’effectivité” de la Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences (GPMC) à l’hôpital public. Journal d’Economie Médicale, 29(6/7), 305–322.
  • Girer, M. (2011). Responsabilité professionnelle médicale – Naissance d’un enfant handicapé – Perte de chance – Responsabilité du médecin obstétricien – Responsabilité du fait personnel de la clinique – Clinique commettant de la sage femme salariée – Responsabilité in soli. Revue Générale de Droit Médical, (39), pp. 299–303.
  • Vinot, D. (2011). L’accompagnement des recherches-interventions en sciences de gestion: entre nécessité pragmatique et exigence épistémologique. Projectics/Proyéctica/Projectique, 2(8), 185–197. 
  • Capgras, J.-B., Guilhot, N., Pascal, C., & Claveranne, J.-P. (2011). La recherche-intervention entre diachronie et synchronie: heuristique pour une approche alternative. Projectics/Proyéctica/Projectique, (2), 157–168.