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L'IFROSS

Avec plus de 4 500 diplômés, l’IFROSS est le premier centre universitaire français de formation au management des organisations sanitaires et médico-sociales.

 

Des enseignants-chercheurs spécialisés fédérés par une approche pluridisciplinaire

L’IFROSS conduit, depuis sa création en 1994, des travaux de recherche et des missions d’expertise sur les organisations sanitaires et médico-sociales dans une perspective pluridisciplinaire associant juristes, gestionnaires, économistes et sociologues. La connaissance intime du secteur sanitaire et médico-social ainsi produite, qui bénéficie également des échanges constants avec les étudiants et le réseau des anciens, constitue un atout considérable pour aider les professionnels à développer leurs compétences et à imaginer des solutions face aux mutations profondes qui affectent leurs organisations.

Ce savoir-faire original s’exprime au travers d’une offre diversifiée de formations spécialisées diplômantes, dédiées aux professionnels du secteur sanitaire et médico-social et prodiguées par des enseignants-chercheurs et des intervenants de haut niveau, de la licence professionnelle jusqu’au master.

Chaque professionnel est accompagné dans la construction d’un véritable parcours de formation personnalisé, en fonction de son expérience professionnelle, de son niveau académique et de son projet professionnel. Ce parcours s’appuie sur la centaine de modules de formation proposés au sein des diplômes de l’Institut, éventuellement complété par des procédures de Validation des Acquis Professionnels (VAP) ou de l’Expérience (VAE). Ces professionnels peuvent également bénéficier de formations sur site, en fonction de leurs besoins spécifiques.

Recherche académique et valorisation de l’expertise

Le savoir-faire de l’Institut repose également sur les travaux du laboratoire de recherche universitaire de l’IFROSS, reconnu par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche ; et sur des contrats de valorisation, menés au sein de l’hôtel à projets IFROSS, sous forme de missions d’étude ou d’accompagnement auprès des établissements et institutions (ministères, ARS, Fédérations…).

C’est l’intrication étroite de ces fonctions de formation, de recherche et de valorisation qui constitue plus que jamais la force et l’originalité de l’IFROSS.

Parce que la recherche nourrit l’enseignement, qui répond aux besoins du terrain, qui fournit des sujets à la recherche, qui met l’enseignement en prise avec le terrain…

  Cédric Aubin Enseignant-chercheur associé

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Docteur en sciences de Gestion
  • Filière M2DOS : Master 2 Spécialité Direction Organisation et stratégie des structures sanitaires et sociales.
  • Cours sur le thème : « Des systèmes d’information au service du pilotage ».

Autres fonctions

  • Directeur Conseil secteur Santé chez Keyrus, société internationale de référence dans le domaine du conseil et de l'intégration de solutions de gestion de la performance.
  • Spécialiste des systèmes d’information décisionnels et du management de la performance pour le Secteur Santé.
  • Domaines d’expertise : Stratégie & Pilotage médico-économique d’un établissement de santé Approche processus et amélioration de la qualité Mise en place de tableaux de bord & d’indicateurs de pilotage pour les hôpitaux Conseil en organisation et accompagnement de maitrise d’ouvrage Direction de projet Développement commercial

Formation

  • 2009-2013 : Doctorat en Sciences de Gestion – IFROSS / GRAPHOS – Université Jean Moulin Lyon 3. Sujet de thèse : Décider à l'hôpital: du dialogue de gestion aux dispositifs de prescription réciproque
  • 2008 : Master Juriste/Manager des organisations sanitaires et sociales – IFROSS – Lyon 3
  • 2003 : Master Management et Administration des entreprises – IAE Lyon 3/li>
  • 1991 : DUT Informatique de Gestion – IUT Lyon 1
  • 1985 : D.E. LAM (Biologie Médicale) – CHU Toulouse

Domaines d’enseignement

  • Management des systèmes d'information
  • Management de projet
  • Management des processsus

Thèmes de recherche

  • Conception/Évaluation des Systèmes d’Information Décisionnels
  • Appropriation des outils collaboratifs d’aide à la décision
  • Les liens entre l’Aide la décision et la Performance des structures sanitaires et médico-sociales
  • Management de la performance

Publications récentes

Communications

  • « Indicateurs de performance & Qualité des données : Vers une démarche industrielle dans un grand Hôpital Français. », Conférence GISEH 2012, Canada (Québec), Gestion et Ingénierie des Systèmes Hospitaliers, 30 août 2012.(C. Aubin)
  • « Décideurs Hospitaliers : vos Tableaux de Bord directement sur smartphone et tablette », Avis d'Expert Keyrus, 15 avril 2012.(C. Aubin)

Articles

  • « Décisionnel à l’hôpital : privilégier une démarche de co-construction », gestions hospitalières n° 509, octobre 2011.(C. Aubin)
  • « La plateforme financière comme système d’information décisionnel au CHU de Saint-Etienne : retour d’expérience », e-poster, Health Information Technologies, Paris, mai 2011.(C. Aubin, A Duburcq)
  • « DIAMANT : Une plateforme décisionnelle partagée et mutualisée pour toutes les ARS », e-poster, Health Information Technologies, Paris, mai 2011.(C. Aubin, M. Hallak)
  • « Évaluer le succès du système d’information décisionnel dans les organisations de santé : proposition d’un modèle à partir de deux études de cas », 2ème Journée de Recherche transdisciplinaire en Management Hospitalier, EM Strasbourg, 26 novembre 2010.(C. Aubin, C. Pascal)
  • « « Nouvelle solution décisionnelle au sein de l’AP-HP : OPALE, Outil de Pilotage de l'Assistance Publique, Les pôles, les Établissements. », e-poster, Health Information Technologies, Paris, mai 2011.(C. Aubin, B. Coudert, D. Manach)
  • « Projet OPALE : Une nouvelle solution décisionnelle au sein de l’AP-HP », e-poster, Health Information Technologies, Paris, mai 2010.(C. Aubin, B. Coudert, D. Manach)
  • « Pour le suivi et l’évaluation de la performance des établissements de santé, Des solutions d’aide au “décider ensemble” », technologies et innovations hospitalières, avril 2009.(C. Aubin)
  Agathe Blondeaux Doctorante

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Doctorante

Autres fonctions

  • 2009 – En poste : Juriste - AGA PS L
  • 2005 : Collaboratrice juridique - AGA PS L
  • 2002 : Employée polyvalente - AGA PS L - Association de comptabilité et de fiscalité pour les professions de santé libérales, Lyon 6ème

Formation

  • 2012 : Doctorante en droit médical – Ecole doctorale de droit de Lyon – Université Jean Moulin Lyon 3 – La responsabilité du médecin en matière de prescription
  • 2010 : Master 2 Droit et management des organisations sanitaires et médico-sociales, IFROSS - Université Jean Moulin Lyon 3
  • 2009 : Master 1 Droit et management des organisations sanitaires et médico-sociales, IFROSS - Université Jean Moulin Lyon 3
  • 2008 : Licence Droit Public , Université Jean Moulin Lyon 3

Thèmes de recherche

  • Droit médical
  Marc Bremond Professeur associé

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Professeur Associé

Autres fonctions

  • Consultant indépendant

Formation

  • Médecin
  • DEA Méthodes scientifiques de Gestion

Domaines d’enseignement

  • Dynamique managériale et dynamique professionnelle au sein des établissements du secteur sanitaire et médico-social
  • Mythes rationnels et instruments de gestion dans un univers régulé administrativement
  • Institution, organisation, entreprise : Quelle(s) représentation(s) choisir pour parler des établissements du secteur

Thèmes de recherche

  • Instrumentation de gestion, instrument de régulation, dynamique managériale, dynamique professionnelle.

Publications récentes

Articles

  • Danet F, Brémond M, Robert D « Les urgences : questions au système de santé » Etudes 2004, (400), 5 : 599-610
  • Amar L, Bachimont J, Brémond M, Ghadi V, Gissot C, Letourmy A, Naiditch M, Schaetzel F. « Une approche expérimentale de consultation des usagers sur les informations relatives à l’hôpital » Etudes et Résultats, Mai 2005 ; 115 : 8
  • «Danet F, Brémond M, Robert D « Le travail du médecin aux urgences : reniement, adaptation ou transformation » Nouvelle Revue de Psychosociologie ; 2006, 1 : 103-116.
  • Brémond M, Fieschi M « Le partage de l’information dans le système de santé » Les tribunes de la santé ; 2008, 4 : 79-85
  • Brémond M, Mick S.S, Robert D, Pascal C, Claveranne JP « Crises et tensions au sein de l’hôpital public : changer la donne ou donner le change ? » Les tribunes de la santé ; printemps 2013 N°38.
  Amandine Carrier Vernhet Maître de conférences en Sciences de Gestion

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Maître de conférences en Sciences de gestion

Formation

  • Doctorat en Sciences de Gestion. «Implication organisationnelle et épuisement professionnel : une analyse par la théorie de la conservation des ressources » Thèse soutenue le 30 novembre 2012 sous la direction d’Emmanuel Abord de Chatillon. IAE-IREGE, Université de Grenoble, France

Domaines d’enseignement

  • Gestion des ressources humaines
  • Management, gestion du changement
  • Méthodologie de la recherche

Thèmes de recherche

  • Comportements organisationnels
  • Santé au travail, burnout, risques psychosociaux
  • Implication organisationnelle, engagement, workaholisme
  • Management

Publications récentes

Articles

  • Carrier Vernhet A., Commeiras N., Desmarais C. (2014) Organisational commitment: in sickness and in health? The results of a qualitative study. Revue de Gestion des Ressources humaines, (CNRS rang 3, AERES/FNEGE rang 2). n°94, Oct.Nov.Déc., p. 3-25

Chapitres d'ouvrages collectifs

  • Carrier Vernhet A. (2012) « Le lien au travail, une ressource à double tranchant », dans Abord de Chatillon E., Bachelard O. et Carpentier S. Risques psychosociaux, santé et sécurité au travail : une perspective managériale Ed. Vuibert. Coll. Association francophone en Gestion de Ressources Humaines - A.G.R.H., chapitre 19. p.253-264.

Publications professionnelles

  • Desmarais C., Abord de Chatillon E., Carrier Vernhet A., Deloche F. et Dubouloy M. (2010) Les modes de gestion des cadres en difficulté. Cadres en difficulté et contrat psychologique : quatre regards sur le cadre en difficulté, Apec - Les recherches en partenariat. Juillet, 116 p.
  Jean-Baptiste Capgras Maître de conférences en Sciences de Gestion

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Maître de conférences en Sciences de Gestion
  • Co-responsable du master Management des Pôles Hospitaliers et des Fonctions Transversales
  • Responsable de la conception, de la mise en œuvre et du pilotage des systèmes d’information du laboratoire sur les établissements de santé
  • Co-référent pour la gestion des systèmes informatiques du laboratoire

Formation

  • Doctorat en Sciences de Gestion, Université Jean Moulin Lyon 3 « Le Programme de médicalisation des systèmes d’information (1982 - 2009) : Anamorphose et métamorphoses d’un dispositif de gestion », conduit sous la direction du Professeur Jean-Pierre Claveranne - Soutenue le 8 décembre 2009 sous la présidence du Professeur Jacques Rojot, Paris 2.
  • Master Recherche Droit et Management des Structures Sanitaires et Sociales, Université Jean Moulin Lyon 3 (2006)
  • Maîtrise en Sciences des Systèmes de Santé, option Modélisation des Systèmes de Santé et Aide à la Décision médico-économique, Université Claude Bernard Lyon 1 (2005)
  • MLicence en Sciences Sanitaires et Sociales, Université Claude Bernard Lyon 1 (2004)

Domaines d’enseignement

  • Méthodes d’analyse concurrentielle en santé
  • Systèmes d’Information sanitaires
  • Informatique
  • Institutions et planification sanitaires/li>
  • Théorie des organisations
  • Économie d’entreprise
  • Recherche bibliographique et veille informationnelle

Thèmes de recherche

  • Le PMSI comme dispositif de gestion stratégique
  • Les outils, instruments et dispositifs de gestion/li>
  • Le management des systèmes d’informations sur l’activité des offreurs de soins
  • Les méthodes et outils d’analyse et de positionnement concurrentiels en santé

Publications récentes

Articles

  • « La recherche-intervention entre diachronie et synchronie : Heuristique pour une approche alternative », Projectics / Proyéctica / Projectique, 2012, vol. 2, n° 8, pp. 157-168. (J-B. Capgras, N. Guilhot, P. Pascal et al.)
  • « L´information médico-économique entre décision stratégique et action publique : tout savoir pour peu pouvoir », Politiques et Management Public, 2011, vol. 28, n° 1, pp. 57-82. (J-B. Capgras, P. Pascal, N. Guilhot et al.)
  • « La mesure et l'analyse de la concurrence au service de la stratégie des établissements de santé : illustration à partir du cas de la chirurgie de proximité », Dossier spécial Management, Journal d’Economie Médicale, 2009, 27:1-2, pp. 21-42. (C. Pascal, J-B. Capgras, N. Guilhot, J-P. Claveranne)
  • « L’aide à la décision dans la localisation d’un établissement de santé : de la traduction des clivages à la création d’une vision partagée », Cahiers Hospitaliers, décembre 2007, n° 240, pp. 16-19. (C. Pascal, J-P. Claveranne, J-B. Capgras, J-F. Botton)
  • « L’interconnexion de systèmes d’information au service d’une planification territoriale concertée : l’exemple de la construction d’un modèle participatif d’aide à la décision dans la localisation d’un site hospitalier unique », Revue Information Sciences for Decision Making, 2007, n°30, art. n° 519, 11 p. (J-B. Capgras, C. Pascal, J-F. Botton)

Communications dans un congrès international ou national

  • « Cultural-historical activity theory and instruments systems to study development and use of a management device: the case of French hospital financing system », 31st EGOS Colloquium Organizations and the Examined Life: Reason, Reflexivity and Responsibility, Athènes, Grèce, 2 au 4 juillet 2015. (J.-B. Capgras, C. Pascal)
  • « L’activité hospitalière au prisme de l’analyse concurrentielle : quel(s) marché(s) pour quelle(s) stratégie(s) ? », Journée pluridisciplinaire de recherche en santé marché et santé, Lyon, 3 avril 2009. (C. Pascal, J-B. Capgras, N. Guilhot, J-P. Claveranne, A. Buttard)
  • « Analyse des marchés hospitaliers et concurrence : prolégomènes au pilotage stratégique des établissements de santé », Journée transdisciplinaire de recherche de l’AIMS et de l’AGRH Défis des organisations de santé : défis des sciences de gestion, Lyon, 20 novembre 2008. (J-B. Capgras, C. Pascal, J-F. Botton)
  • « Construction of a participative decision support framework for implementation of new hospitals, communication », Annual Conference of European Health Management Association (EHMA), Lyon, 27-29 juin 2007. (C. Pascal, J-B. Capgras, J-F. Botton)
  • « L’interconnexion de systèmes d’information au service d’une planification territoriale concertée : l’exemple de la construction d’un modèle participatif d’aide à la décision dans la localisation d’un site hospitalier unique », VIe TIC et Territoires : Quels développements ?, Lyon, 14-15 juin 2007. (J-B. Capgras, C. Pascal, J-F. Botton)
  Mathilde Cavalier Doctorante

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Doctorante

Formation

  • Université Lyon 3 - Doctorat en droit de la santé Thèse : La propriété des données de santé
  • Université Montpellier 1 Master recherche, Droit Public Général - Parcours Droit administratif - Mention AB
  • Université Montpellier 1 Licence, Droit Public - Mention AB

Experiences professionnelles

Janvier 2013

  • Responsable du développement – Direction des Technologies en Santé Conseil National de l’Ordre des Pharmaciens Continuité des activités de chargée de mission (chef de projet Dossier Pharmaceutique en établissement de santé, conseil juridique)Mise en œuvre du développement, notamment institutionnel, du Dossier Pharmaceutique au sein du système de santé

Janvier 2013

  • Chargée de mission – Direction des Technologies en Santé Conseil National de l’Ordre des Pharmaciens chef de projet établissements de santé (rédaction de documents de cadrage, élaboration d’un plan de déploiement national, mise en place et animation d’un réseau de référents hospitaliers, relation avec les éditeurs de logiciel hospitaliers). Conseil juridique en marchés publics (stratégie de consultation, participation à des auditions) et droit général

Eté 2009, Eté 2010

  • Stage cabinet d’avocats spécialisé en santé Cabinet Houdart et associés (Paris) Dossiers de contentieux dans divers domaines du droit de la santé, participation conseil juridique en coopération
  Hervé Cazeneuve Ingénieur de recherche

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Ingénieur de recherche

Formation

  • Doctorants, post-doctorants - Université Lyon 3

Thèmes de recherche

  • Professions et organisations du travail dans les établissements de santé (hospitalisation à domicile et transferts d’information entre le domicile et les professionnels du soin, stratégie hospitalière et informatisation)
  • Relations entre patients, aidants et professionnels pendant les prises en charge (hospitalisation à domicile, recommandations pour la pratique clinique avec la participation des patients)
  • Santé, travail et organisations (expertises)
  • Emploi intérimaire (doctorat obtenu en 2010 sur les « intérimaires longue-durée » )

Publications récentes

Articles

  • Cambrosio (Alberto), Castel (Patrick), Fervers (Béatrice), Knaapen (Loes), « Détection des Atypies de l’Information Médicale », Social Science and Medicine, 71, no 4, 2010, p. 685-692.
  • « L’interim », Revue Francaise de Sociologie, 50, no 1, 2009, p. 177-210.

Rapports de recherche

  • Patients, aidants et professionnels de l’HAD, 2013.
  • la place des associations et professionnels dans l’aide aux proches et patients touchés par le cancer, 2012.
  • Etude sur l’implication des patients et proches dans les Recommandations pour la Pratique Clinique et les référentiels en cancérologie, 2010 (Cazeneuve (Hervé), Fervers (Béatrice)
  • Analyse des barrières et facilitateurs à la collaboration transnationale des producteurs de Recommandations pour la Pratique Clinique, 2008. (Cazeneuve (Hervé), Fervers (Béatrice)
  • Implication dans l’élaboration de Recommandations pour la Pratique Clinique en Cancérologie, 2007. Cazeneuve (Hervé), Fervers (Béatrice), Bataillard (A.), Carretier (Julien)
  Elisa Chelle Ingénieur de recherche en appui à l’enseignement et à la recherche

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Ingénieur de recherche en appui à l’enseignement et à la recherche : réalisation d'une recherche sur l'efficience des systèmes de soins centrés sur le patient.

Formation

  • Doctorat en Sciences Politiques, Sciences Po Grenoble (2011)

Domaines d’enseignement

  • Politiques publique

Thèmes de recherche

  • Politiques de santé
  • Politiques sociales

     

       

  Jean-Pierre Claveranne Professeur des Universités en Sciences de Gestion

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Professeur émérite

Formation

  • Doctorat en Sciences de Gestion
  • Ancien élève de l’Ecole Normale Supérieure de Cachan

Domaines d’enseignement

  • Prospective
  • Contrôle de gestion
  • Audit et gestion des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
  • Gestion de projet

Thèmes de recherche

  • L’observation des systèmes sanitaires et sociaux/li>
  • Les méthodes d’organisation de production de soins/li>
  • Les innovations technologiques ou tarifaires /li>
  • L’analyse des dispositifs de gestion
  • Les nouvelles formes organisationnelles et les recompositions des structures sanitaires et sociales?
  • Les stratégies des acteurs au sein des territoires de santé
  • L’évaluation financière des cliniques privées

Publications récentes

Articles

  • « Les métamorphoses d’une gestion associative. Genèse et transformations des pratiques gestionnaires à l’Adapei du Rhône (1948-2002) », Entreprises et Histoire, Dossier spécial Associations, 2009. (M. Robelet, D. Piovesan, J-P. Claveranne, G. Jaubert)
  • « Le contrat d’objectif et de moyens : un outil au service de la régulation », JURIS-ASSOCIATIONS, 2008, n° 379, pp. 16-19. (D. Piovesan, C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « L'évaluation externe : des conséquences encore difficile à apprécier », Juris Associations, 2011, n° 446, pp. 27-31. (C. Pascal, E. Garcia)
  • « L’entreprenariat médical : scenarii pour une gouvernance alternative. », CAHIERS HOSPITALIERS, 2007, n° 240, pp. 20-22. (J-P. Claveranne, D. Piovesan, C. Pascal)
  • « T2A et gestion hospitalière. La physiologie du changement. », Gestions Hospitalières, 2005, n° 449, pp. 609-613. (J-P. Claveranne, C. Pascal)

Ouvrage

  • « La gouvernance, entre utopie et pratique », La gouvernance juridique et fiscale des organisations », R. Perez., J-L. Rossignol (dir), Ed. Lavoisier, 2009. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « La gouvernance hospitalière à la croisée des chemins », Traité de gestion hospitalière, Presses de Sciences Politiques, 2009. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « Une nouvelle chrysalide : le médecin entrepreneur ? », L’hôpital en restructuration : regards croisés sur la France et le Québec, Les presses de l’université de Montréal, 2005, pp. 123-140. (J-P. Claveranne, D. Piovesan, C. Pascal))

Communications dans un congrès international ou national

  • « Réformer l’hôpital, problème insoluble des temps modernes et nouveau chantier des sciences de gestion », Journée transdisciplinaire de recherche avec le soutien de l’AIMS et de l’AGRH : Défis des organisations de santé : défis des sciences de gestion, Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 20 novembre 2008. (J-P. Claveranne, C. Pascal, J-B. Capgras)
  • « Enjeux et dynamiques du capital social dans le management des cliniques privées », Management et réseaux sociaux : capital social et/ou réseau social en actes : quels outils de gestion ?, ESC Clermont-Ferrand, 8 novembre 2008. (D. Piovesan, C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « Faces of trust : restructurings and governance of french for profit hospitals », 24th EGOS Colloquium : Upsetting Organizations, Vrije University, Amsterdam, Pays-Bas, 10-12 juillet 2008, pp. 11. (D. Piovesan, C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « Folkways and Mores in health management », Cuarto evento de la Asociacion latino americana de salud, Universidad de Cuzco, Pérou, 14 décembre 2008. (J-P. Claveranne)
  • « Les visages de la confiance, Restructurations et gouvernance des cliniques privées », 23e Journées des Economistes Français de la Santé, Lille, 7 décembre 2007. (D. Piovesan, C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « Las dimensiones del cambio organizacional », Congrès international INFOO6 y IntEmpres 2006 (informacion y inteligencia economica), 17-21 avril 2006. (J-P. Claveranne)
  • « La clinique, une forme pure de réseau ? », Colloque Jacques Cartier : Les réseaux en santé, Montréal, décembre 2005. (D. Piovesan, J-P. Claveranne)

Conférences et colloques

  • « Gouvernance hospitalière et gestion des processus : gérer à grande échelle la singularité de chaque prise en charge », Journées Romandes de soins infirmiers, Lausanne, Suisse, 4 novembre 2008. (J-P. Claveranne, C. Pascal)
  • « Normes et valeurs en santé », European Health Management Association (EHMA), conférence annuelle Organisation et valeurs, Lyon, 29 juin 2007. (J-P. Claveranne)

Séminaires professionnels

  • Étude préparatoire au schéma départemental de prise en charge de la maladie d’Alzheimer, Étude réalisée pour la DDASS du Rhône, mars 2007, 224 p. (J-P. Claveranne, M. Robelet, L. Veran, J-B. Capgras)
  • « Les cliniques face au private equity », séminaire mensuel du club G20, Roissy, 2008. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « Trazabilidad y organizacion de los cuidados », Ministère de la Santé, Lima, Pérou, 17 décembre 2008. (J-P. Claveranne)

Etudes et rapports

  • Étude de sélection des terrains d’accueil du futur Plateau Technique Unique sur le Territoire de Santé n°7 Bassin Houiller, Rapport d’expertise remis au directeur de l’ARH Lorraine en juin 2008, 50 p. (J-P. Claveranne, C. Pascal, J-B. Capgras, G. Fernez, N. Pes, W. Cassard, F. Ferrucci)
  • Étude de localisation d’un site hospitalier commun sur le Territoire de Santé du Sud Haute-Marne, rapport remis au directeur de l’ARH Champagne-Ardenne en janvier 2007, 57 p. (J-P. Claveranne, C. Pascal, J-F. Botton, J-B. Capgras)
  • « Droit des usagers du système de santé : outil pour l’élaboration du rapport annuel sur le respect des droits des usagers dans le cadre des conférences de santé », Ministère de la Santé, Direction générale de la santé, Paris, février 2006, 54 p. + annexes. (J-P. Claveranne, D. Vinot, E. Martinet, G. Rousset)
  Henri Clement Doctorant en CIFRE

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Doctorant en CIFRE

Formation

  • Doctorat : « L’appropriation d’un dispositif de gestion dans le secteur médico-social : le cas de la gestion des risques » IFROSS - Université Lyon 3
  • Master Juriste Manager des Structures Sanitaires et Sociales - Droit, Économie, Gestion IFROSS - Université Lyon 3
  • Licence Sciences Politiques Lyon 2
  • Licence Intervention sociale en gérontologie Grenoble

Thèmes de recherche

  • Gestion des risques
  Eric Commelin Professeur associé

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Professeur associé

Formation

  • En construction

Thèmes de recherche

  • En construction

 

     

  Benoit Cret Maître de conférences en Sociologie

Présentation détaillée | CV

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Maître de conférences en Sociologie
  • Directeur adjoint en charge de la recherche (IFROSS)

Formation

  • Post-doctorat, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3 (2011-2013) Contrat DREES/CNSA : « Les reconfigurations du marché du handicap »
  • Post-doctorat, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3 (2010-2011) Contrat IRESP : « Le tournant managérial des associations gestionnaires : recomposition et mutations de la gouvernance associative dans le secteur du handicap »
  • Post-doctorat, Centre de Sociologie des Organisations, IEP Paris/CNRS (2009-2010) Contrat ANR : « Les trajectoires des enseignants-chercheurs : des carrières organisationnelles vers des carrières nomades ? »
  • Post-doctorat, Centre de Sociologie des Organisations, IEP Paris/CNRS (2008-2009) Contrat de recherche financé par le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche : « Le métier de Délégué Régional à la Recherche et à la Technologie »
  • Doctorat en Sociologie, IEP Paris (2003-2007) « L’Émergence des accréditations : origine et efficacité d’un label », dirigée par C. Musselin, directrice du Centre de Sociologie des Organisations, et obtenue avec la mention très honorable et les félicitations du jury, décembre 2007. Jury : F. Pallez, professeur de l’École des Mines de Paris et présidente du jury ; N. Mottis professeur à l’ESSEC ; P. Steiner, professeur des universités à l’Université Paris IV et rapporteur ; F. Vatin, professeur des universités à l’Université Paris X et rapporteur.
  • Department of Politics and International Relations, University of Oxford (2005-2006) Visiting Student sous la direction de C. Hood, Gladstone Professor of Government, Director of ESRC Public Services Programme on Quality, Performance and Delivery, Fellow, All Souls College, University of Oxford.

Domaines d’enseignement

  • Sociologie organisations
  • Sociologie des marchés
  • Méthodologie

Thèmes de recherche

  • Concurrence entre organisations non marchandes
  • Fondements religieux des catégories économiques

Publications choisies

  • « Le secteur du handicap, un marché en construction ? Stratégies concurrentielles et stabilisation du champ (1944-2010) », (avec N. Guilhot), Revue Française des Affaires Sociales, 4, 2016
  • « Quand tout s’inverse: la dynamique concurrentielle du marché de l’accompagnement à la mobilité résidentielle en France », (avec T. Sigaud), Sociétés Contemporaines, 1, 101, 2016, pp37-61
  • « Contre la thèse de la marchandisation du social : l’exemple des travailleurs handicapés en Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT) » (avec G. Jaubert), Gérer et comprendre, 2014, 1, 115
  • « Les écoles de management face aux accréditations : contrôle et dépendance », juin 2013, SociologieS
  • « L’État entre retrait et réinvestissement des territoires. Les Délégués régionaux à la recherche et à la technologie face aux recompositions de l’action publique » (avec J. Aust), Revue Française de Sociologie, 53, 1, 2012

     

  Elodie Duval Ingénieur de recherche en appui à l’enseignement et à la recherche

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Ingénieur de recherche en appui à l'enseignement et à la recherche

Formation

  • Master Droit et management des organisations sanitaires et médico-sociales, IFROSS - Université Jean Moulin Lyon 3 (2014-2015)
  • Licence Professionnelle Gestion des Ressources Humaines, IUT - Université Jean Moulin Lyon 3 (2012)

     

 

     

  Hervé Ellul Professeur associé

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • En construction

Autres fonctions

  • En construction

Formation

  • En construction

Domaines d’enseignement

  • En construction

Thèmes de recherche

  • En construction

Publications récentes

  • En construction
  Eric Garcia Professeur associé

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Professeur des Universités Associé à l'IFROSS Université Jean Moulin Lyon 3
  • Responsable du Département Qualité et Gestion des risques à l’IFROSS
  • Responsable du DU Qualité et Management de Projet dans les structures sanitaires et sociales
  • Responsable du Master Management stratégique de la Qualité et des risques Niveau 2 : Mention Management de projet dans les structures sanitaires et sociales.

Autres fonctions

  • Gérant de la société de Conseil E G C Santé Social spécialisée dans l’organisation, la formation et l’assistance auprès des établissements de santé des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux.
  • Expert auprès de l’ANESM ; participation à la rédaction de la Recommandation sur les Bonnes Pratiques professionnelles : « Mission du responsable d’établissement et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance ».
  • Expert auprès de la HAS ; participation aux groupes de travail HAS sur les EPP et la Certification V2010.

Formation

  • 1997 D.E.A. Méthode d'analyse des systèmes de santé
  • 1983 Maîtrise Sciences de gestion option informatique de gestion
  • 1981 D.E.U.G Droit et Economie
  • 1980 D.U.T Techniques de commercialisation

Domaines d’enseignement

  • Management de la Qualité
  • Management des risques
  • Management de projet
  • Management des processus

Thèmes de recherche

  • Evaluation des réseaux/li>
  • Les liens entre évaluation et Performance des structures sanitaires, sociales et et médico sociales
  • Qualité et Gestion des risques

Publications récentes

  • « L’évaluation externe : des conséquences encore difficiles à apprécier », Juris Association, septembre 2011. (C. Pascal, E. Garcia)
  • « Regard organisationnel sur la maltraitance : une approche par la gestion des risques », Juris Association, février 2008. (D. Piovesan, E. Garcia)
  • « L’hospitalisation A Domicile : vers une production de soins hospitaliers au cœur de la ville. » in Que faire de l’hôpital ? édition L’harmattan, 2003. (E. Garcia)
  Marion Girer Maître de conférences HDR en droit privé

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Maître de conférences HDR en droit privé
  • Responsable du master 1 Juriste Manager des Structures Sanitaires et Sociales (formation initiale)
  • Responsable des enseignements en droit en formation initiale

Autres fonctions

  • Membre titulaire de la CRCI Rhône-Alpes
  • Responsable de la chronique trimestrielle de « Responsabilité médicale - Actualité jurisprudentielle de la responsabilité civile », Revue Générale de Droit Médical

Formation

  • Thèse de doctorat en droit de la santé, Université Jean Moulin Lyon 3 (2005). « Contribution à une analyse rénovée de la relation de soins. Essai de remise en cause du contrat médical », soutenue le 6 décembre 2005, sous la direction de F. Vialla. Jury : Solange Becqué-Ickowicz, professeur à l’Université de Grenoble 2 (rapporteur) ; Blandine Mallet-Bricout, professeur à l’Université Lyon 3 ; Gérard Mémeteau, professeur à l’Université de Poitiers ; Jean-Louis Mouralis, professeur à l’Université d’Aix-Marseille 3 (Président) ; Philippe Pedrot, professeur à l’Université de Bretagne Occidentale, Brest (rapporteur) ; François Vialla, maître de conférences à l’Université Montpellier 1.
  • DEA Éthique et Droit Médical, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3 (1999)

Domaines d’enseignement

  • Gestion des biens de la personne vulnérable
  • Droit des obligations
  • Droit des biens
  • Les sujets de droit, les établissements sociaux et médico-sociaux
  • Droits des usagers, responsabilisation du patient assuré social
  • Les responsabilités, les droits des usagers

Thèmes de recherche

  • Droits des patients
  • Relation de soins et contrat médical
  • Droit des personnes vulnérables (personnes handicapées, personnes âgées, régimes de protection juridique)
  • Éducation thérapeutique du patient
  • Droit du travail

Publications récentes

Articles

  • « La responsabilisation du patient en sa qualité d'assuré social. Un concept vertueux ? », Revue Générale de Droit Médical n°39, juin 2011, p.45, 50 p.
  • « Relation de soin et lien contractuel », Les grandes décisions du droit médical, sous la direction de F.Vialla, LGDJ, 2009, p.310, 14 p.
  • « Action de naissance préjudiciable », Les grandes décisions du droit médical, sous la direction de F.Vialla, LGDJ, 2009, p.463, 29 p.

Ouvrage

  • « Contribution à une analyse rénovée de la relation de soins. Essai de remise en cause du contrat médical », Les Études Hospitalières, Coll. thèses, 2008, 808 p.

Communications dans un congrès international ou national

  • Université Lyon 3, colloque organisé par l’Ifross et l’Équipe de droit privé, « L’exercice en société des professions de santé. Enjeux et problématiques juridiques », Lyon, 3 décembre 2013, intervention : « Droits des patients et exercice en société »
  • Université de La Réunion, colloque international, « Maternité et parentalité à La Réunion et dans l’océan Indien : regards croisés », 21, 22 et 23 novembre 2012, intervention : « Encadrement de l’accès à la filiation par ‘greffe médicale’ »
  • Entretiens Jacques Cartier, colloque organisé par l’Ifross et la Fondation Trudeau, « Fin de vie et mort au XXIe siècle », Université Lyon 3, 19 novembre 2012, Présidence de la table ronde « La fin de vie et la mort comme objets de politiques publiques »
  • Espace Éthique Rhône-Alpes, « Questions éthiques au fil du parcours de soins de la maladie d’Alzheimer », Lyon, 25 octobre 2012, intervention : « Le consentement. Le droit pour le patient avec trouble cognitif »
  • Association française de droit de la santé, « Consentement et santé », Paris, 4 octobre 2012, intervention : « La qualification juridique du consentement aux soins : accord contractuel, droit fondamental de la personne ? »
  • Arar Soins à domicile, « Droits des patients. Regards croisés », Université de la Réunion, 24&25 novembre 2011, intervention : « L’expression du consentement. Le regard du juriste »
  • Association Éthique : regards et perspectives en Languedoc-Roussillon, « Bioéthique : où en sommes-nous ? », Narbonne, 4 décembre 2010, intervention : « Le statut juridique de l’embryon et du fœtus »
  • Les Assises du corps transformé, « Le corps vieillissant », Université Montpellier 1, 8 et 9 octobre 2010, intervention : « Tutelle, curatelle et mandat de protection future »
  • 30èmes journées de l’Association d’Économie Sociale, « Transformations et innovations économiques et sociales en Europe : quelles sorties de crise ? Regards interdisciplinaires », Charleroi, 9 et 10 septembre 2010, intervention en collaboration avec et présentée par Anne Buttard : « Contribution à une remise en cause de l’usage généralisé du contrat en santé »
  • Maison des sciences de la Lorraine, « Sexualité et Handicap en institution », Université de Nancy 2, 24 et 25 juin 2010, intervention : « Cancer, sexualité et vie privée »
  • École des avocats de Lyon, 11 juin 2010, intervention : « La responsabilité médicale et les enjeux des Commissions régionales et conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales »
  • 9e journée annuelle du FARAP, Forum Alzheimer Rhône-Alpes des Professionnels, « Maladie d’Alzheimer : le diagnostic, et après ? », Belley, 18 septembre 2009, intervention : « Comment le droit protège-t-il les personnes vulnérables atteintes de la maladie d’Alzheimer ? »
  • École européenne d’été Droit de la santé et Éthique biomédicale, organisée par l’Université Paul Sabatier Toulouse 3, Faculté de médecine de Rangueil, Toulouse, 2 et 3 juillet 2009, intervention : « Santé publique et responsabilisation du patient »
  • 4ème journée Montpelliéraine d’Éthique biomédicale, Centre hospitalier Régional Universitaire de Montpellier, « Manière de naître et mourir : quelles perspectives d’avenir ? », Montpellier, 18 décembre 2008, intervention : « Statut du fœtus : entre les aspects législatifs et le réconfort familial ? »
  • Colloque du CISS , Collectif Interassociatif Sur la Santé, Clermont-Ferrand, 11 décembre 2008, intervention : « Les enjeux des Commissions régionales de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales »
  • Colloque du Barreau de Lyon, sous la présidence du Professeur J.-M.Lemoyne de Forges, « L’actualité de la distinction hôpital public / clinique privée », Université Lyon 3, 14 novembre 2008, intervention : « Une harmonisation du statut du patient par la loi du 4 mars 2002 »
  • Association Léa pour Samy « La voix de l’enfant autiste », Tanger, 7 juin 2008, intervention : « Les droits de l’enfant atteint d’un handicap »
  • Colloque de l’APAMP (Association pour le prêt d’appareillage aux malades handicapés), Moulins, 22 février 2008, intervention : « Quelles responsabilités pour les fabricants d’appareillages ? »
  • Conférences d’actualité de l’Ecole doctorale de droit co-accréditée de Lyon 2, Lyon 3 et Saint-Etienne, cycle de conférences « Le contrat », Université Lyon 3, 21 février 2008, intervention : « Controverse autour du contrat médical »
  • 3ème journée Montpelliéraine d’Éthique biomédicale, Centre hospitalier Régional Universitaire de Montpellier, « L’embryon roi : être sacré, peut-il exister hors de la transgression ? », sous la Présidence du Professeur Sicard, Montpellier, 13 décembre 2007, intervention : « En quoi la protection de l’embryon est-elle différente de celle du fœtus ? »
  • Association Léa pour Samy « La voix de l’enfant autiste », Casablanca, 8 juin 2007, intervention : « Les droits de l’enfant atteint d’un handicap »
  • Séminaire du RISES, Réseau Interdisciplinaire Santé, Ethique et société, sous la direction de J.-J.WUNENBERGER, Université Lyon 3, 26 février 2004, intervention : « Le contrat médical : la fin d’un concept »
  • XVIe entretiens du Centre Jacques Cartier, « Les droits et les obligations des patients », Université Lyon 3, 1er et 2 décembre 2003, intervention : « Le consentement contractuel : mythe et réalité. Pour une autre façon de penser les rapports patients-professionnels »
  • Journées d’actualités du droit de la santé, de l’éthique et de la bioéthique, « Actualités et évolutions des règles françaises en matière de procréation et d’embryologie », Université Lyon 3, 10 septembre 2003, intervention : « Les nouvelles règles en matière de bioéthique »
  • « Rencontres scientifiques de l’Infirmière », Cité des Sciences de la Villette, Paris, 6 novembre 2001, intervention : « Le génome humain : aspects juridiques »
  • Congrès AEA, Droit et économie en biotechnologie, Louxor, Egypte, 27-29 avril 2001, intervention : « Le point sur le décodage du génome humain »
  • Société européenne de Projectique, « 6e rencontres de projectique : changement organisationnel en santé », IUT de Bayonne, 23-24 novembre 2000, intervention : « Changement organisationnel en santé et droits des patients »
  • « Rencontres scientifiques de l’Infirmière », Cité des Sciences de la Villette, Paris, 21 novembre 2000, intervention : « Surveillance du malade et respect de ses libertés »
  • « Les droits des patients », Université Lyon 3, 21 avril 2000, intervention : « L’amplitude des droits des patients ou comment se vit le droit »
  Nicolas Guilhot Maître de conférence en Sciences de Gestion

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Maître de conférence en Sciences de Gestion
  • Docteur en histoire
  • Responsable du master 1 Direction, Organisation et Stratégie des Structures Sanitaires et Médico-Sociales
  • Responsable du DU Qualité et Management de Projet dans les structures sanitaires et sociales
  • Co-référent pour la gestion des systèmes informatiques du laboratoire

Domaines d’enseignement

  • Histoire de la protection sociale et des organisations de santé
  • Analyse comparative des systèmes de protection sociale et de soin
  • Méthode d’enquêtes en sciences sociales
  • Épistémologie et histoire des sciences

Thèmes de recherche

  • Histoire des techniques médicales
  • Histoire des organisations sanitaires, sociales et médico-sociales
  • Histoire des sciences de gestion
  • Méthodes et outils d’analyse de l’activité en santé

Publications récentes

  • Sautier, M., Perdrix, R., & Guilhot, N. (2014). Se dire pour se faire : Évolution et enjeux des discours professionnels dans la construction du champ orthophonique. Rééducation Orthophonique, (257), 255-283
  • Guilhot, N., Claveranne, J., & Vanhove, S. (2012). Entre crises et réformes, la lente émergence de la gestion à l'hôpital de beaujeu du 16e au 20e siècle. Entreprises Et Histoire, 69(4), 49-64.
  • Pascal, C., Capgras, J., Guilhot, N., & Claveranne, J. (2011). L’information médico-économique, entre décision stratégique et action publique : Tout savoir pour peu pouvoir ! Politique et Management Public, 28(1), 57-82.
  • Capgras, J., Guilhot, N., Pascal, C., & Claveranne, J. (2011). La recherche-intervention entre diachronie et synchronie : heuristique pour une approche alternative. Projectics/Proyéctica/Projectique, (2), 157–168.
  • Claveranne, J., Robelet, M., Piovesan, D., Cret, B., Jaubert, G., & Guilhot, N. (2012). La construction sociale du marché du handicap : Entre concurrence associative et régulation politique (1943-2009) (p. 189). Lyon.
  Patrick Le Jeune Professeur associé

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Professeur associé

Autres fonctions

  • Président du groupe Montaigne, prestataire de conseil auprès des établissements de santé

Formation

  • Cycle de perfectionnement aux affaires, CPA (1990)
  • Executive MBA, HEC (1990)
  • Diplômé de l’École Nationale de la Santé Publique, (1982)
  • Diplômé de l’Institut d’Études Politiques de Paris, section Service Public (1980)
  • Licence en Droit, Paris II Assas (1979)

Domaines d’enseignement

  • Strétégie
  • Gestion financière

Thème de recherche

  • Strétégie
  • Contrôle de gestion
  • Ressources humaines
  Eric Martinent Docteur en Droit

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Chargé de cours et de recherches à l'IFROSS en droit de la santé en qualité d'allocataire et d'ATER puis d'agent contractuel (2000-2015).
  • Coordonnateur des Mélanges en l'honneur de Marie France callu avec Marion Girer et Guillaume Rousset, publiés sous la haute présidence d'Henri Rolland et de François Dagognet.

Formation

  • Doctorat en Droit, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3 : L'émergence de la notion moderne d’accès aux soins en droit : essai autour d'une "philosophie du retournement". Jury : Marie-France Callu, Francine Demichel, Bruno Py, Luc Saïdj, François Vialla. Mention très honorable, Félicitations du jury à l’unanimité et proposition pour un prix de thèse.

Publications récentes

Co-direction ou coordination d'ouvrages ou de rubriques

  • Hervé (Christian) Martinent (Éric), Stanton Jean (Michèle), Les inégalités sociales de santé, Dalloz, 2015 (à paraître).
  • Girer (Marion), Martinent (Éric), Rousset (Guillaume), Mélanges en l’honneur de Marie France Callu, Litec, 2013. (sous la haute présidence de François Dagognet et Henri Roland)
  • Martinent (Éric), Reynier (Mathieu), Vialla (François), Les grandes décisions du droit médical, LGDJ, 2014.
  • Hervé (Christian) Martinent (Éric), Stanton Jean (Michèle), Les systèmes informatisés complexes en santé, Dalloz, 2013.
  • Hervé (Christian) et Martinent (Éric) « Interactions entre médecine et droit », Revue générale de droit médical, Les éditions hospitalières (2011-2015).

Articles dans des revues avec comité de lecture et contributions à des ouvrages de recherche

  • "Le droit et la pathographie : les restes humains entre sacralité(s) et patrimonialisation(s) culturelle", in Charlier (Philippe) et Gourevitch (Danièle) (dir.), 5ème colloque international de pathographie, De Broccard, 2015, p.265.
  • "Le corps mort et le corps du mort : retour sur les perspectives d'histoire du droit", Charlier (Ph.), (dir.), Seine de crime, Éditions du Rocher, 2015, p.193.

Communications présentées à des colloques objet à publication

  • « L’encadrement du droit des malades en fin de vie en France», Association québécoise de droit comparé, Faculté de Droit, Université MGill, vendredi 9 mai 2014. (à paraître 2015).
  • « Le droit et la pathographie : les restes humains entre sacralité(s) et patrimonialisation(s)», in Philippe Charlier et Danièle Gourevitch (dir.), Journée Internationale de pathographie, Bergues, 12 mai 2013, Broccard, 2015, pp265-282. t le corps du mort : retour sur les perspectives d'histoire du droit", Charlier (Ph.), (dir.), Seine de crime, Éditions du Rocher, 2015, p.193.

Publications à venir dans des Mélanges académiques

  • « Le droit de la santé en marche arrière et la notion de self service public», in Mélanges en l’honneur du Professeur Francine Demichel, (à paraître).
  • Le « droit général de l’humanité » et les conflits armés : autour des tensions entre Asclépios, Arès et Thémis, in Éric Mondielli (dir.), Mélanges Bélanger, (sous presse).
  • « Le droit des biens et le droit de la santé : variations autour de l'immatériel", Bruno Py, François Vialla et Julie Léonhard (dir.), Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau, LEH, 2015, pp.519-546.
  • « L’éthique humaniste et l’institution du sens éthique », in Leca (A.), Gaumont-Prat (H.) et Castaing (C.), dir., Mélanges en l’honneur de Jean-Marie Clément, Bordeaux, LEH Édition, 2014, pp.331-352.
  • "La foi qui guérit, in, H. Rolland et F. Dagognet (Pdt), M. Girer, E. Martinent, G. Rousset (dir.), Mélanges en l’honneur de Marie-France Callu, Litec, 2013, pp.287-331.

Articles, notes et actualités dans des revues spécialisées

  • « soins de fin de vie : présentation de la loi québécoise du 5 juin 2014, Recueil Dalloz, 2014, p.1281.
  • « arrêt de traitements (état pauci-relationnel) : nouvelle décision d’un tribunal administratif, Recueil Dalloz, 2014, p.934.

Présentations de la rubrique Interaction entre médecine et droit de la santé de la Revue Générale de droit médical co-dirigée avec le Professeur Christian Hervé

  • « Culture(s) et barbarie(s )» autour de la conférence d’Édgar Morin, « La barbarie européenne : vers qu’elle humanité », RGDM, 2014, n°50, pp.359-365.
  • « De l’humanisme à l’humanisation du droit et de la médecine » autour de la Conférence de Christian Hervé humanisme et médecine, RGDM, 2014, pp.349-352.
  • « La mal-réglementation et les intérêts en conflit autour des recherches en santé », autour de la Conférence de Marie-France Mamzer, Éthique de la recherche : une mal-réglementation ? », RGDM, 2014, n°52, pp.251-257.
  • « Le droit d’être vieux et de n’être (pas seulement) vieux », autour de la conférence d »Anne-Marie Guillemard, « quelles politiques publiques face au vieillissement ? Une perspective internationale », RGDM, 2014, n°53, pp.258-262
  • « Les droits des femmes ne sont pas de l’ordre de l’évidence notamment en matière d’interrupton de grossesse », autour de la conférence de Simone Veil : La femme et la grossesse : trente ans après la loi de 1975 », RGDM, 2015, n°54, pp.239-246

Fonctions et services à la collectivité

  • Directeur et évaluateur de mémoires de Master I et II en droit (2000 - ).
  • Membre de jurys de recrutement et de jurys d’examen des Master I et II en droit (2000 -).
  • Membre du Comité de Protection des Personnes Ile-de-France 2 qualifié en matière juridique au titre de l’article L. (2008 - ).
  • Membre de la commission d’éthique de la fédération française de sécurité civile.
  • Officier de réserve au titre de l’article L.4221-3 du Code de la défense nationale (réserve opérationnelle spécialité) - Bureau Affaires juridiques – Direction centrale du Service de santé (2014 -).
  Caryn Mathy Professeur associée

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Professeur associé

Autres fonctions

  • Gérante de la société ERC Santé/li>

Formation

  • Executive MBA, EM Lyon (2012) Mémoire « L’innovation disruptive dans les systèmes de santé »
  • Qualifiée aux fonctions de maître de conférences en Sciences Economiques (2000 à 2004)
  • Doctorat en Économie de la Santé, Université de Bourgogne (1998)

Thèmes de recherche

  • Performance hospitalière et sanitaire
  • Innovations en santé
  • Méthodes et outils d’analyse de données médico-économiques

Publications récentes

Articles

  • « L’hôpital : fonction de production, contrats, conventions, dans Sante et politiques sociale : entre efficacité et justice », sous la direction de pH. Batifoulier, A. Buttard, J-P. Domin, ed ESKA, 2011. (C. Mathy, P. Mossé)
  • « Une comparaison des couts entre les approches laparoscopique et ouverte dans la chirurgie colorectale », Revue de l’ADPHSO, 2005, Tome 30, n°3, pp 41-47. (F. Rupprecht, C. Mathy, H. Hurot, T. Simeliere, D. Grousseau, T. Barwell, C. Puc)
  • « Le surcoût de l’hospitalisation des patients précaires », Journal d’Economie Médicale, 2002, 5 : 263-278. (C. Mathy, M. Bensadon)
  • « Une classification médico-économique pour l’activité des services d’urgences », Journal d’Economie Médicale, 2000, 7-8 : 395-405 (C. Mathy, M. Bensadon)
  • « Le traitement des séjours extrêmes pour l'échelle commune publique-privée », Information de Santé Innovation Stratégie, 1999, 4 : 4-14. (C. Mathy, N. Losa, E.A. Sauleau)
  • « Gestion médicalisée et régulation hospitalière ; Apport d’une modélisation par sous-groupes de coût intra-GHM », Health and system science, 1997, 1(2) : 193-224. (C. Mathy, C. Quantin, M. Gadreau M)

Ouvrage

  • « La régulation hospitalière », Médica Editions, Economica, 2000, 282p.
  Jérôme Minonzio Chercheur associé

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Chercheur Associé

Autres fonctions

  • Rédacteur en chef - Informations sociales

Formation

  • Doctorat en cours, sous la direction de Paul-André Rosental, consacrée au rôle des sciences sociales dans la gouvernance des politiques familiales (IEP de Paris). DEA d'études politiques de l'IEP de Paris (1998)
  • Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris (1997), section Communication et ressources humaines.

Domaines d’enseignement

  • Analyse des politiques publiques / Management public
  • Evaluation des politiques publiques
  • Questions sociales

Thèmes de recherche

  • Analayse des politiques publiques
  • Politiques sociales et familiales
  • Développement de l’évaluation médico-économique en France
  • Lien entre décision publique et sciences sociales.

Publications récentes

Articles

  • « L'évaluation des politiques familiales : discours sur la méthode ou mot d'ordre gestionnaire ? », Informations Sociales, nov.-déc. 2008, n°150, p.10-21
  • Avec Jean-Philippe VALLAT, « L'Union Nationale des Associations familiales (UNAF) et les politiques familiales : crises et transformations de la représentation des intérêts familiaux en France » , numéro spécial de la Revue Française de Science Politique, « Transformation des groupes d'intérêt en France », vol. 56, n°2, avril 2006.
  • « La politique de recherche de la branche Famille de la Sécurité sociale : un exemple d'interface entre sciences sociales et administration », in Laurence DUMOULIN (dir.), Droit et Société, dossier spécial "Savoirs académiques, savoirs pour l'action ?", n°60, 2005.

Ouvrages

  • Avec Julie PAGIS, Entraide familiale et solidarités entre générations, Paris, Documentation Française, Collection "Problèmes Politiques et Sociaux", septembre 2009.

Compte-rendu de lecture

  • Avec Anne VERJUS, « La famille et la société civile comme enjeux politiques contemporains » , Revue française de science politique, vol. 62, n°5-6, octobre-décembre 2012 à propos de SKINNER Quentin (Dir.). Families and States in Western Europe. Cambridge (Royaume-Uni) : Cambridge University Press, 2011. 211 p.
  Raymond Panchaud Doctorant

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Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Doctorant/li>

Autres fonctions

  • Directeur des soins Secteur psychatrique de l'Est vaudois Corsier sur Vevey / Suisse

Formation

  • Master droit, gestion mention droit et mangement des organisations sanitaires et sociales spécialité direction, organisation, stratégie des structures sanitaires et sociales, mention Très Bien (2010) IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Initiation à la recherche en droit et mangement des organisations sanitaires et sociales (2009) IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Formation à l’observation du nourrisson selon Esther Bick, Prof. Didier Houzel (2009)
  • Initiation à la recherche en droit et mangement des organisations sanitaires et sociales (2009) IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Maîtrise IUP en mangement et gestion des entreprises, spécialité mangement des services de santé Mention Bien (2007)
  • Psychothérapie de groupe et psychodrame, ARPAG (association romande pour lla psychothérapie analytique de groupe) (2001)
  • Spécialiste clinique, ESEI, Ecole Supérieure d'Enseignement Infirmier, niveau deux, Lausanne (1994)
  • Infirmier clinicien, ESEI, Ecole Supérieure d'Enseignement Infirmier, niveau un, Lausanne (1991)
  • Psychothérapie de groupe et psychodrame, ARPAG (association romande pour lla psychothérapie analytique de groupe) (2001)
  • Infirmier chef d’unité de soins, ESEI, Ecole Supérieure d'Enseignement Infirmier, niveau un, Lausanne (1987)
  • Infirmier, EVISP, Ecole valaisanne d'infirmiers en soins psychiatriques, Monthey, (1980)

Domaines d’enseignement

  • Clinique psychiatrique psychanalytique
  • Supervision clinique
  • Traitement psychocorporel

Thèmes de recherche

  • Management des établissements psychiatriques
  • Liens clinique et gestion

Publications récentes

Articles

  • Concepts psychanalytiques à l’usage des soins, M. Miazza & R. Panchaud, EMC (Elsevier Masson SAS), Savoirs et soins infirmiers, 2013 ;0(0) :1-6 (article 60-729-A-10) Enveloppement humide et enveloppement psychique, R. Panchaud, Les Concepts en Sciences Infirmières, 2ème édition, ARSI, 2012, pp.178-180
  • Environnement thérapeutique infirmer et centre thérapeutique de jour R. Panchaud, Revue des hôpitaux de jour Psychiatriques, N° 14, oct 2012, pp. 15-18
  • L’enveloppement thérapeutique ou pack R. Panchaud & M. Miazza, Lettre de Psychiatrie Française, n° 207, avril 2012, pp 7-9, psychiatrie-francaise.com/Actualites/Default.aspx
  • Orchestrer son existence Bussy y. & R. Panchaud, Santé Mentale, n° 166, mars 2012, pp 30-33
  • L’environnement thérapeutique infirmier : travail du milieu en psychiatrie, R. Panchaud & M. Miazza, EMC (Elsevier Masson SAS), Savoirs infirmiers, 60-705-N-10, 2011
  • Le passe muraille, Panchaud R. Krankenpflege - Soins infirmiers, 2 / 2009, pp. 54-55
  • Rester en lien pour ne pas rechuter, Miazza M. et Panchaud R. Santé Mentale, n° 133, décembre 2008, pp. 20-23
  • Il massaggio terapeutico e il ruolo del curante, R. Panchaud, ASI info, guigno 2007, n° 2, pp 10-13
  • Se guérir à travers l’autre, Panchaud R. et Söderström D. Santé mentale, n° 113, décembre 2006, pp. 46-49
  • Que pensez-vous de votre séjour chez nous ? Panchaud R. Krankenpflege - Soins infirmiers, 5 / 2005, pp. 52-53
  • L'enveloppement humide, Panchaud R. Santé Mentale, n° 86, mars 2004, pp.46-49
  • Il y a de l'or dans les soins, Miazza M. et Panchaud R. Santé Mentale, n° 85, fév. 2004, pp. 36-37
  • La psychiatrie de A à Z, Miazza M. & Panchaud R. Krankenpflege - Soins infirmiers, 1 / 2001 à 3 / 2003

Ouvrage

  • L'abécédaire ψ, regards soignants sur la psychiatrie, Miazza M. & Panchaud R. et coll., Publication de l'ASI, juin 2003

Conférences et colloques

  • « Accueil, orientation téléphonique : une complétence clinique pour améliorer la gestion du flux de patients » en coll. F. Gonzalez, A. Schuwey, R. Panchaud, 2012 : Atelier au congrès annuel SSPP (société suisse de psychiatrie et psychothérapie) 14.09.12 à Interlaken
  • « Intervention infirmière en soins psychiatriques : monographie sur le travail du milieu, l’environnement thérapeutique infirmier. » Lyon, 27 juin 2012 / Conférence à la journée Recherche médicale et infirmière, centre hospitalier Saint Cyr au Mont d’Or
  • « Le Rétablissement : une réconciliation interne et sociale » en coll. A. Berra, S. Heller, Y. Bussy, R. Panchaud / Atelier au congrès Ré@h, Réhabilitation : des outils et des hommes, Lyon 7 et 8 juin 2012
  • « Le travail de milieu en psychiatrie » Genève, 14.décembre 2011/ Conférence dans les rencontres « Perspectives soignantes », HUG, Belle Idée
  • « L’environnement thérapeutique infirmier » Saint Lô, France, le 7 octobre 2011 / Conférence au 49ème colloque des hôpitaux de jour, Dessine-moi un mouton, cadre, permanence et temporalité à l’hôpital de jour
  • « Un corps pour le soin psychique » Conférence à la 3ème journée de psychiatrie, L’expérience du corps incarné en psychiatrie : temps, rythme, espace : Lausanne le 13 mai 2011
  • « Quelle place pour les petits voiliers à côté des gros paquebots officiels dans le domaine de l’éducation et de la psychiatrie ? » Table ronde : Mémoire et avenir des pratiques : controverses autour de la psychiatrie et de l’antipsychiatrie, Cycle de conférences IUHMSP, Lausanne. 12 avril 2011
  • « Interventions infirmières en soins psychiques : Monographie sur le travail de milieu à la Fondation de Nant dans les secteurs hospitalier, intermédiaire et résidentiel » Conférence aux praticiens formateurs en coll. avec F. Cinter, prof HES, Département de psychiatrie des HUG, Genève le 16 mars 2011
  • « Le travail de milieu, résultats de recherche » en coll. avec A. C. Allin Intervention aux 11ème journée vaudoise des pratiques de soins en psychiatrie, Thérapie de milieu, quelle actualité ? Lausanne, le 9 juin 2010
  • « L’œuvre du patient, la part des soins » en coll. avec Y. Bussy, E. Biolley et S. Kroug / Atelier aux 6ème rencontres de Réh@b’, Les chemins de la Réhabilitation » Paris, 3 et 4 juin 2010
  • « Le plancher des vaches » Conférence à la journée Ecoles – Stage, HES La Source & HEVSanté, Lausanne le 10 novembre 2009
  • « Une approche thérapeutique et relationnelle de l’agressivité et de la violence ? » Conférence au congrès mondial du SIDIIEF, Marrakech, du 7 au 11 juin 2009
  • « Psychoses, réseau, équipe & psychothérapie » Intervention au 2ème congrès de l’ISPS-CH, Corsier sur Vevey, Introduction au thème du congrès, 2008
  • « Pédopsychiatrie en pédiatrie » en coll. avec A. Gros / Intervention au congrès suisse de soins infirmiers (ASI), 22 mai 2008, Bâles
  • « Approche de la violence » Prof. B. Gravier, Y Schnegg & R. Panchaud / Atelier à la journée : Politique en santé mentale : une préoccupation essentiel de santé publique et un défi pour les institutions dans le canton de Vaud, 27 novembre 2007
  • « Démarche qualité en Suisse : cadre légal. Ex. d’implantation à la fondation de nant » M. della Paolera & R. Panchaud / « La démarche qualité, soutien à l’innovation en santé mentale » Liège 25 octobre 2007
  • « Animer un groupe de patients en psychiatrie aiguë » en coll. M. Miazza / Atelier au congrès suisse de soins infirmiers (ASI), Montreux, 9 au 11 mai 2007
  • «Qu’est-ce qu’un soin psychique ? » Introduction au 6ème journée vaudoise des pratiques de soin en psychiatrie, 1 juin 2005
  • « Ecrire la clinique » en coll. avec M. Miazza / Conférence et atelier au 2ème Journécriture de l' AFREPSHA, Gap, France, 7 et 8 octobre 2004 / Association de Formation et de Recherche des Personnels de Santé des Hautes Alpes
  • « Les mots pour dire le soin » en coll. avec M. Miazza / Communication et atelier au 2ème Journécriture de l' AFREPSHA, Gap, France, 7 et 8 octobre 2004 / Association de Formation et de Recherche des Personnels de Santé des Hautes Alpes
  • " Chronos, un allié Nehe ou la pause thérapeutique" Communication au 2ème congrès mondial des infirmières francophones, 25-28 mai 2003 / La passion du soin infirmier au défi d'une plus grande humanité à Montpellier
  • "The body and psychiatric care at Nant" Communication : International Mental Health Nursing conference, 15-16th May Tempere, 2003, Finland, Mental Health Nursing Today
  Christophe Pascal Maître de conférences HDR en Sciences de Gestion

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Maître de conférences HDR en Sciences de Gestion
  • Directeur de l’IFROSS
  • Responsable de la licence en Management des Organisations, spécialité Management des Services Sanitaires, Sociaux et Médico-Sociaux (formation continue)
  • Responsable du master 2 Droit, Économie, Gestion, spécialité Management des Pôles Hospitaliers et des Fonctions transversales (formation continue)
  • Co-responsable du master 1 Droit, Économie, Gestion, spécialité Direction, Organisation et Stratégie des Structures Sanitaires et Médico-Sociales (formation continue)
  • Responsable du master Droit, Économie, Gestion, spécialité Juriste Manager des Structures Sanitaires et Sociales (formation initiale)

Formation

  • Thèse de Doctorat ès Sciences de Gestion (Janvier 2000) « Gérer les processus à l’hôpital, une réponse à la difficulté de faire-ensemble. »
  • DEA Sciences de Gestion, option Stratégie, Programme doctoral de gestion EM Lyon / Université Jean Moulin Lyon 3 Mention B
  • DESS Direction, Organisation, Stratégie des Structures Sanitaires et Sociales

Domaines d’enseignement

  • Gestion de production et analyse des processus appliquées aux organisations sanitaires et médico-sociales
  • Management stratégique des établissements de santé
  • Épistémologie et méthodologie en sciences du management

Thèmes de recherche

  • La gestion de production dans les établissements sanitaires et sociaux (méthodes de description et d’évaluation des processus, optimisation des processus).
  • Les nouvelles formes organisationnelles en santé et leur impact sur les modes de production : maisons de santé pluridisciplinaires, maisons médicales de garde, réseaux, regroupements formels ou informels de professionnels, entreprise chirurgicale.
  • L’innovation technologique et son impact sur les modes d’organisation et de production des soins : évaluation médico-organisationnelle et financière de la télémédecine et de la e-santé, observation des pratiques d’appropriations et des modifications des usages.
  • L’impact de l’environnement des établissements sur leur structure, leur stratégie, et in fine sur leur performance productive (théorie de la contingence).
  • Les dispositifs de pilotage de la production et de la performance dans les établissements publics et privés (cliniques).

Publications récentes

Articles

  • « La recherche-intervention entre diachronie et synchronie : Heuristique pour une approche alternative », Projectics / Proyéctica / Projectique, 2012, vol. 2, n° 8, pp. 157-168. (J-B. Capgras, N. Guilhot, P. Pascal et al.)
  • « The Context of Available Options Affects Health Care Decisions: A Generalization Study », Med Decis Making, 2012. (F. Dumas, M. Gonzalez, V. Girotto et al.)
  • « L'évaluation externe : des conséquences encore difficile à apprécier », Juris Associations, 2011, n° 446, pp. 27-31. (C. Pascal, E. Garcia)
  • « L´information médico-économique entre décision stratégique et action publique : tout savoir pour peu pouvoir », Politiques et Management Public, 2011, vol. 28, n° 1, pp. 57-82. (J-B. Capgras, P. Pascal, N. Guilhot et al.)
  • « La gouvernance clinique, ou la réconciliation du sacré et du profane », Santé Mentale, 2010, n° 153, pp. 62-67. (C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « La mesure et l’analyse de la concurrence au service de la stratégie des établissements de santé : Illustration à partir du cas de la chirurgie de proximité », Journal d'Economie Médicale, vol. 27, 2009. (C. Pascal, J-B. Capgras, J-F. Botton)
  • « Les enjeux d'une gouvernance clinique intégrée », Pratiques et Organisations des Soins, 2008, vol. 39, n° 3, pp. 195-199. (C. Pascal)
  • « L'aide à la décision dans la localisation d'un établissement de santé: de la traduction des clivages à la création d'une vision partagée. », CAHIERS HOSPITALIERS, 2007, n° 240, pp. 16-19. (C. Pascal, J-P. Claveranne, J-B. Capgras)
  • « L’interconnexion de systèmes d’information au service d’une planification territoriale concertée : l’exemple de la construction d’un modèle participatif d’aide à la décision dans la localisation d’un site hospitalier unique », Information Sciences for Decision Making, 2007, n° 30, pp. 11. (J-B. Capgras, C. Pascal, J-F. Botton)
  • « Du colloque singulier au colloque pluriel : le processus au service du mieux-faire ensemble », Que faire de l'hôpital ?, L'Harmattan, 2004, pp. 73-104. (C. Pascal)
  • « Performance et tarification : les leçons de l'expérience hospitalière », Juris Associations, 2007, n° 353. (C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « Grandes associations : un siège à réinventer », JURIS-ASSOCIATIONS, 2007, n° 356, pp. 21-24 (C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « L'entreprenariat médical: scenarii pour une gouvernance alternative. », CAHIERS HOSPITALIERS, 2007, n° 240, pp. 20-22 (J-P. Claveranne, D. Piovesan, C. Pascal)
  • « Tarification à l’activité et management hospitalier, vers de nouveaux défis », Oxymag, 2006, n° 86. (C. Pascal)
  • « Le dossier santé électronique communicant face aux enjeux éthiques », Ruptures, revue transdisciplinaire en santé, 2006, vol. 11, n° 1, pp. 56-63 (C. Pascal)
  • « T2A et gestion hospitalière. La physiologie du changement. », Gestions Hospitalières, 2005, n° 449, pp. 609-613. (J-P. Claveranne, C. Pascal)
  • « Innovation organisationnelle en santé : centrage patient et approche par les processus et les réseaux », Gestions Hospitalières,2005, n° 447, pp. 467-473 (J-F. Botton, J-P. Claveranne, E. Ellie et al.)
  • « Une nouvelle chrysalide: le médecin entrepreneur ? », L'hôpital en restructuration : regards croisés sur la France et le Québec, Les presses de l'université de Montréal, 2005, pp. 123-140. (J-P. Claveranne, D. Piovesan, C. Pascal)
  • Étude « enveloppe de la clinique », DREES, Paris, 2004, 70 p. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « Quelle régionalisation pour le système de santé ? », REGARDS SUR L'ACTUALITÉ, 2003, n° 288, pp. 13-26. (C. Pascal, D. Piovesan)
  • « Les restructurations des cliniques privées : radioscopie d’un secteur en mutation », Revue Française des Affaires Sociales, 2003, vol. 57, n° 3, pp. 55-78. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « La gestion par processus à l'hôpital entre procédure et création de valeur », Revue Française de Gestion, 2003, vol. 29, n° 146, pp. 191-204 (C. Pascal)
  • « Complémentarité et réseaux : de la métaphore à la pratique », Courrier de l'Evaluation en santé, 2003, n° 23, pp. 2-10. (J-P. Claveranne, C. Pascal)
  • Impact économique régional du CERN, Rhône-Alpes, Genève-Vaud, Étude 2000-2001, 2003, 43 p. (J-P. Claveranne, C. Pascal)
  • « La télémédecine, entre fantasme et réalité », Santé et Systémique, 2002, vol. 6, n° 1-2-3, pp. 321-336. (C. Pascal, E. Garcia, S. Fraisse et al.)
  • « Restructurations des établissements hospitaliers. Les logiques du secteur public à l'épreuve du privé », Gestions Hospitalières, 2002, vol. 417, pp. 444-448. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « Complémentarité et réseaux. De la métaphore à la pratique », Journal d'Economie Médicale, 2001, vol. 5-6, pp. 331-348. (J-P. Claveranne, C. Pascal)
  • Impact économique régional du CERN, Rhône-Alpes, Genève-Vaud, Synthèse des travaux, 1997, 64 p. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Vinot)

Ouvrage

  • « T2A, vitesse et marchandisation », Santé et politiques sociales : entre justice et efficacité, ESKA, Paris, 2011, pp. 247-259. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « La gouvernance hospitalière à la croisée des chemins », Traité d'économie et de gestion de la santé, P. d. S. Po, Paris, 2009, pp. 447-454. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « La gouvernance hospitalière : une réforme juridique en quête de levier d'actions », La gouvernance juridique et fiscale des organisations, Eyrolles, 2009. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « Enjeux et dynamiques du capital social dans le management des cliniques privées », Management et réseaux sociaux : ressource pour l'action ou outil de gestion ?, Lavoisier, Paris, 2008, pp. 169-181. (D. Piovesan, C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « Piloter le changement à l'hôpital », Mélanges offerts à Pierre Spiteri, Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse, 2008, pp. 395-409. (J-P. Claveranne, C. Pascal)
  • « Hôpital et innovation technologique. Le modèle de l'imagerie », MEDICA EDITIONS, Paris, 2004. (M. Amiel, J-P. Claveranne, C. Pascal)
  • « Repenser les processus à l'Hôpital. Une méthode au service de la performance », MEDICA EDITIONS, 1ère édition, 2004. (J-P. Claveranne, C. Pascal)
  • « Du colloque singulier au colloque pluriel : le processus au service du mieux-faire ensemble », Que faire de l'hôpital ?, L'Harmattan, Paris, 2004, pp. 73-104. (C. Pascal)
  • « Singularité de la clinique privé : du légo au réseau », Que faire de l'hôpital ?, L'Harmattan, Paris, 2004, pp. 321-350. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  • « Relire les systèmes de santé par les activités et les processus », G. S.-G. CRAM Rhône-Alpes, 1998, 136 p. (C. Pascal, J-P. Claveranne)

Communications dans un congrès international ou national

  • « Le rôle de l’information médicale dans le processus de décision stratégique : une approche exploratoire », Conférence GISEH - Gestion et Ingénierie des SystèmEs Hospitaliers, Clermont-Ferrand, 3 septembre 2010. (P. Pascal, J-B. Capgras)
  • « Faces of trust : restructurings and governance of french for-profit hospitals », 24th EGOS Colloquium : Upsetting Organizations, Vrije University, Amsterdam, Pays-Bas, 10-12 juillet 2009, pp. 11. (D. Piovesan, C. Pascal, J-P. Claveranne)
  • « Réorganisation des filières d’urgences : les conditions d’un changement réussi », 4ème conférence GISEH - Gestion et Ingénierie des SystèmEs Hospitaliers, EPFL-Lausanne, Suisse, 2008, pp. 733-741. (C. Pascal, C. Romeyer)
  • « La planification régionale face aux restructurations économiques des établissements de santé », XVIème congrès d'économétrie de la santé, Santé et Régionalisation, Ajaccio, 9-10-11 octobre 2002. (J-P. Claveranne, C. Pascal, D. Piovesan)
  Olivier Poinsot Chercheur associé

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Chargé de cours en Master 2 Direction, organisation et stratégie des structures sanitaires et médico-sociales

Autres fonctions

  • Avocat au Barreau de Montpellier : activité prédominante en droit des institutions sociales et médico-sociales au service des organismes gestionnaires et de leurs fédérations
  • Conférencier à l’Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
  • Chargé de cours à l’Institut d’administration des entreprises (IAE) de Toulouse et à l’Institut national supérieur des études territoriales (INSET) de Montpellier
  • Chef de rubrique « Droit des institutions sociales et médico-sociales » à la Revue générale de droit médical

Formation

  • 1994 D.E.A. sciences criminelles 1993 Maîtrise droit privé général 1991 Lauréat de la Faculté de droit de Toulouse

Domaines d’enseignement

  • Droit des institutions sociales et médico-sociales : - définition de l’action sociale et médico-sociale et de ses acteurs - régulation (planification, autorisation, conventionnement, évaluation) - droit des personnes accueillis ou accompagnées - exercice des pouvoirs de police administrative et judiciaire - coopérations fonctionnelles et organiques - tarifications règlementaire et contractuelle - contentieux de la tarification - responsabilités civile, pénale et administrative

Thèmes de recherche

  • Fondements et incidences juridiques de l’évolution de la politique publique de l’action sociale et médico-sociale institutionnelle du service public vers la nouvelle gouvernance publique
  • Recours à l’instrument contractuel dans l’action sociale et médico-sociale institutionnelle et incidences sur le régime de responsabilité

Publications récentes

Ouvrages

  • « Guide de la jurisprudence sociale et médico-sociale de la CNTSS », éd. LEH, 2012 (O. Poinsot)
  • «« Etude n° 10 : La tarification des établissements sociaux et médico-sociaux » in Jurisprudences du secteur social et médico-social, éd. Dunod, 2012 (O. Poinsot)
  • « Etude n° 19 : Le règlement de fonctionnement » in Jurisprudences du secteur social et médico-social, éd. Dunod, 2012 (O. Poinsot)
  • « Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) », Dictionnaire permanent de l’action sociale, éd. Législatives, 2013 (O. Poinsot)
  • « Manuel de droit des institutions sociales et médico-sociales (1) : Quelques repères historiques sur les interventions sociales et médico-sociales », éd. Kindle-Amazon.fr, 2013 (O. Poinsot)
  • « Manuel de droit des institutions sociales et médico-sociales (4) : Le droit des usagers des établissements et services sociaux et médico-sociaux », éd. Kindle-Amazon.fr, 2013 (O. Poinsot)
  • « Manuel de droit des institutions sociales et médico-sociales (4) : Le droit des usagers des établissements et services sociaux et médico-sociaux », éd. Kindle-Amazon.fr, 2013 (O. Poinsot)

Chroniques et commentaire d'arrêt dans des revues juridiques

  • « Le jeu de l’exception d’inexécution en cas d’interruption du paiement des frais d’hébergement en EHPAD privé », RGDM n° 47, juin 2013 (O. Poinsot)
  • « Pour une théorie du contrat de séjour (seconde partie) », RGDM n° 45, décembre 2012 (O. Poinsot)
  • « Pour une théorie du contrat de séjour (seconde partie) », RGDM n° 45, décembre 2012 (O. Poinsot)
  • « Pour une théorie du contrat de séjour (première partie) », RGDM n° 44, septembre 2012 (O. Poinsot)
  • « Dix ans après : retour sur les raisons de l’introduction du contrat de séjour dans le droit des institutions sociales et médico-sociales », RGDM n° 43, juin 2012 (O. Poinsot))
  • « Etablissement social ou médico-social : limitation du pouvoir du directeur d’un établissement public personnalisé de prononcer la sortie d’un usager », JCP A 2009, 2066 (O. Poinsot)
  • « Du nouveau sur la liberté d’établissement des éducateurs spécialisés belges en France », Tijdschrift voor Gezondheidsrecht / Revue de droit de la santé (Belgique), n° 08/09 (O. Poinsot))
  • « Contrat de séjour, obligation de sécurité et fugue mortelle », Droit & Santé n° 26, décembre 2008 (O. Poinsot))
  • « Etablissements sociaux et médico-sociaux : panorama de la jurisprudence administrative récente », Droit & Santé n° 26, décembre 2008 (O. Poinsot)
  • « La jurisprudence de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale depuis le 11 mai 2007 », Droit & Santé n° 24, juillet 2008 (O. Poinsot)
  • « Etablissements et services sociaux et médico-sociaux : veille juridique (1er janvier au 31 mars 2008) », Droit & Santé n° 23, mai 2008 (O. Poinsot)
  • « L'autorité de tarification ne peut aménager elle-même l'exécution des décisions des juridictions de la tarification sanitaire et sociale qui lui sont défavorables », Droit & Santé n° 19, septembre 2007 (O. Poinsot)
  • « « Le contrat de soutien et d'aide par le travail », Droit & Santé n° 17, mai 2007 (O. Poinsot)
  • « Etablissement social ou médico-social : admission, contrat de séjour et obligation de sécurité », JCP A 2006 (O. Poinsot)
  • « Les marchés des institutions sociales et médico-sociales privées », JCP A 2006, 1088 (O. Poinsot)
  • « L'action sociale et médico-sociale, un service public industriel et commercial ? », JCP A 2005, 1358 (O. Poinsot)
  • « Les institutions privées et le service public de l'action sociale et médico-sociale », RGCT n° 37, novembre-décembre 2005 (O. Poinsot)
  • « Les institutions sociales et médico-sociales, l’article 29 de la « loi Aubry II » et les exigences de la jurisprudence communautaire en matière de lois de validation », RDSS 2002 (O. Poinsot)

Articles dans des revues professionnelles

  • « Mener un recours en contentieux de la tarification », Direction(s) n° 109, juin 2013 (O. Poinsot)
  • « Interdit de fumer dans les chambres des usagers ? », Direction(s) n° 108, mai 2013 (O. Poinsot)
  • « Non, les EHPAD ne sont pas des lieux de privation de liberté », Dictionnaire permanent de l’action sociale, Bull. n° 300, éd. Législatives, mars 2013 (O. Poinsot)
  • « Procédure budgétaire contradictoire, soyez prêt », Direction(s) n° 105, février 2013 (O. Poinsot)
  • « Le contrôle interne, principes et procédures », Direction(s) n° 102-103, décembre 2012 (O. Poinsot)
  • « CPOM : le tarif contractuel n’est pas opposable au financeur », Direction(s) n° 98, juillet-août 2012 (O. Poinsot)
  • « Atteinte à l'intégrité d'un usager : l'établissement n'est pas nécessairement responsable », Direction(s) n° 95, avril 2012 (O. Poinsot)
  • « CNTSS : l’étendue et les limites de la rationalisation budgétaire », Direction(s) n° 93, février 2012 (O. Poinsot)
  • « EHPAD public hospitalier : la portée du contrat de séjour affaiblie », Direction(s) n° 88, sept. 2011 (O. Poinsot)
  • « Gouvernance associative : le pouvoir d'initiative des directeurs généraux », Direction(s) n° 87, juillet-août 2011 (O. Poinsot))
  • « Création d'ESSMS expérimentaux : deux poids, deux mesures ? », chronique du 6 mai 2011 sur le site Internet de TSA (www.tsa-quotidien.fr) (O. Poinsot)
  • « De l’utilité du droit à l’heure du chaos », Info Public GEPSo n° 124, 2011 (O. Poinsot)
  • « Articuler contrat de séjour et admission en établissement », Direction(s) n° 83, mars 2011 (O. Poinsot)
  • « Le risque de harcèlement moral : panorama de jurisprudence et incidences pour les établissements et services sociaux ou médico-sociaux », Les Cahiers de l'Actif n° 406-409, mars-juin 2010 (O. Poinsot)
  • « Gouvernance de l'offre de santé : le secteur sanitaire et le secteur médico-social en concurrence ? », chronique du 6 juin 2010 sur le site Internet de Travail Social Actualités (www.tsa-quotidien.fr) (O. Poinsot)
  • « Travailler en ESAT après le 11 février 2005 », Les Cahiers de l’Actif n° 404-405, janvier-février 2010 (O. Poinsot)
  • « L’appel à projets en question », Travail Social Actualités n° 7, novembre 2009 (O. Poinsot))
  • « CNTSS : une évolution jurisprudentielle inquiétante ? », chronique du 2 octobre 2009 sur le site Internet de Travail Social Actualités (www.tsa-quotidien.fr) (O. Poinsot)
  • « Les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) : l'œil du juriste », Les Cahiers de l'Uniopss n° 20, septembre 2008 (O. Poinsot)
  • « Maltraitance : la protection des salariés en cassation », Direction(s) n° 46, novembre 2007 (O. Poinsot)
  • « L'application complexe du régime des équivalences », Direction(s) n° 44, septembre 2007 (O. Poinsot)
  • « Le séjour vaut contrat », Direction(s) n° 32, juillet-août 2006 (O. Poinsot)
  • « De la contractualisation des relations avec les usagers », Direction(s) n° 18, avril 2005 (O. Poinsot)
  • « Heures d'équivalence : l'application de l'article 29 de la 'loi Aubry II' est confirmée », Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2305 du 4 avril 2003 (O. Poinsot)

Communications dans un congrès, un colloque ou une journée d’étude

  • « Les conséquences juridiques des regroupements ou fusions », ADC-EHESP Rhône-Alpes, Valence, 20 juin 2013
  • « La loi du 2 janvier 2002, dix ans après », journée d’étude du Conseil général du Finistère, Brest, 18 décembre 2012
  • « L'amélioration de la qualité de la prise en charge des malades d'Alzheimer dans les établissements », Ier colloque international sur la maladie l'Alzheimer, EHESP, Marrakech (Maroc), 16 novembre 2012
  • « Etat des lieux, enjeux et perspectives du contentieux de la tarification sanitaire et sociale », IIIèmes Universités, SYNEAS, Amiens, 5 octobre 2012
  • « La règlementation des établissements et services d’aide par le travail », journée d’étude de l’Association des directeurs des structures de travail adapté de Franche-Comté, Vesoul, 7 juin 2012
  • « Le travail social est-il un humanisme ? Aspects juridiques dix ans après la loi du 2 janvier 2002 », Congrès annuel, ADPEP des Pyrénées-Orientales, Toulouges, 6 juin 2012
  • « Attributions et responsabilité des directeurs d’ESSMS », ADC-EHESP Languedoc-Roussillon, Nîmes, 9 mars 2012
  • « La contractualisation de la relation de service : distorsion entre commande et réalisation », 39èmes journées nationales d’étude et de formation, ADC-EHESP, Metz, 26 mai 2011
  • « Réforme de la tarification des SSIAD et positionnement stratégique des SSIAD dans l’offre de prestations de santé après la loi HPST », XVIème congrès national, UNASSI, Sens, 18 juin 2010
  • « Maltraitance, signalement et exercice du droit de retrait », XVème congrès national, UNASSI, Albi, 19 juin 2009
  • « Le statut du travailleur handicapé en ESAT », Rencontres nationales, ANDICAT, Paris, 23 mars 2009
  • « Le régime juridique des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens », URIOPSS Languedoc-Roussillon, La Grande Motte, 30 mai 2008
  • « Les conventions conclues par les ESAT avec la puissance publique et les personnes accompagnées », Rencontres nationales, ANDICAT, Paris, 10 mars 2008

Séminaires professionnels

  • « Règlementation des activités sociales et médico-sociales institutionnelles : de la responsabilité à la gestion des risques », AGAPEI, Saint Trojean Les Bains, 5 juillet 2012
  • « Quelle place pour les ESAT dans le dispositif médico-social institutionnel ? », CROIX-ROUGE FRANCAISE, Paris, 15 mai 2012 le 15 mai 2012
  • « La réforme de la tarification sociale et médico-sociale », APF, Paris, 31 mai 2011
  Guillaume Rousset Maître de conférences en Droit

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Maître de conférences en Droit, Habilité à diriger des recherches (HDR)
  • Co-responsable du master 2 Direction, Organisation et Stratégie des Structures Sanitaires et Médico-Sociales
  • Responsable du DU Droit, Expertise et Soin

Autres fonctions

  • Secrétaire général de l’Association Française de Droit de la Santé (AFDS)
  • Membre du Comité de protection des personnes (CPP) Sud-Est II
  • Membre du Conseil d'éthique du Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier
  • Membre du Conseil scientigfique et d'éthique de la Fondation April

Formation

  • Habilitation à diriger des recherches (HDR) obtenue le 20 mai 2014 devant un jury composé de M. Jean-Pierre Claveranne, Professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon 3), co-directeur de recherche ; Mme Hélène Gaumont-Prat, Professeur à l’Université Paris 8, rapporteur ; Mme Anne Laude, Professeur à l’Université Paris Descartes, co-directeur de recherche ; M. Alfonso Lopez De La Osa Escribano, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, rapporteur ; Mme Marie-Laure Moquet-Anger, Professeur à l’Université Rennes 1, pré-rapporteur ; Mme Stéphanie Porchy-Simon, Professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon 3), président.
  • Doctorat en Droit de la Santé, « L’influence du droit de la consommation sur le droit de la santé » (2003-2007). Thèse sous la direction de Mme le Professeur Porchy-Simon. Jury : Anne Laude, professeur à l’Université Paris Descartes (Président) ; Gérard Mémeteau, professeur à l’Université de Poitiers (rapporteur) ; Nathalie Sauphanor-Brouillaud, professeur à l’Université Paris XIII (rapporteur) ; Blandine Mallet-Bricout, professeur à l’Université Lyon 3 ; Stéphanie Porchy-Simon, professeur à l’Université Lyon 3.
  • DEA Éthique et Droit de la Santé, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3 (2002). Mention Bien
  • DESS Droit et Évaluation des Structures Sanitaires et Sociales, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3 (2001). Mention Bien

Domaines d’enseignement

  • Droit des établissements de santé
  • Droit des patients
  • Consumérisme médical
  • Droit du médicament
  • Institutions juridictionnelles

Thèmes de recherche

  • L’ouverture du droit de la santé vers le droit de la consommation
  • L’effectivité de la représentation des usagers du système de santé
  • La politique du médicament

Publications récentes

Articles

  • « Vente sur Internet des médicaments: suite et fin? Note sur l'Arrêté du 20 juin 2013 relatif aux pratiques de dispensation des médicaments par voir électronique », Gaz. Pal, 2013, n°216-220, p. 5.
  • « Vente sur Internet de médicaments: des questions et beaucoup de craintes », LPA, 2013, n°141, p.6.
  • « Prise en charge des personnes âgées atteintes de troubles psychiatriques », Soins gérontologiques, sept.oct. 2013, n°103, p31.
  • « Représentants légaux et ayant-droits: accès restreint », JurisAssociation, 2013, n°474, p.26 (dossier sur "Information partagée: le secret de la réussite", avec Girer M.).
  • « La lutte contre les "déserts médicaux" depuis la loi HPST: entre désillusions et espoirs nouveaux », RDSS, 2012, 1061.
  • « Le droit à l'information de l'usager et du patient depuis les lois des 2 janvier et 4 mars 2002 », RDSS, 2012, 431.
  • « Le dossier patient dans le cadre du contrôle de la tarification à l'activité de établissements de santé », Les cahiers Hospitaliers, n° 286, 2012/02, p. 13 avec Claveranne J-P).
  • « Le dossier pharmaceutique, une expérience originale d'informatisation en santé », Gaz. Pal. 2009, n° 326-328, p. 39.
  • « Comment nommer la personne prise en compte par le système de santé? », Recherche en Communication, n° spécial "Communication et santé", n° 32, 2009, p. 103.
  • « Judiciarisation et juridicisation de la santé: entre mythe et réalité », in Carnets de bord en sciences humaines, n° 16, dossier sur "Entre droit et médecin: la régulation des corps", 2009 (revue suisse).
  • « Brèves remarques sur la médication officinale », Gaz. Pal. 2008, n° 283, p. 44.
  • « De l'état civil des enfants nés sans vie », JCP G, 2008, act. 553.
  • « L'apparente ambiguïté de la délivrance des médicaments en officine pharmaceutique », RGDM, n° 28, sept. 2008, p. 197.
  • « Du patient au consommateur, de l'usager au citoyen: euphémisation des mots ou véritable perte de sens? », RGDM, n° spécial "Le sens des mots en droit de personnes et droit de la santé", juill. 2008, p. 201.
  • « L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé », RGDM, n° 26, mars 2008, p. 147.
  • « Les conditions d'intervention des associations de la santé dans le processus décisionnel des instances hospitalières et de santé publique », Ethique et Santé, vol. 5, n° 1, mars 2008, p. 45.
  • « La mise en oeuvre des droits de l'usager en MECS », Revue d'action juridique et sociale (Journal du Droit des jeunes), juin 2006, n° 256, p. 30 (avec D. Halnaut).

Notes

  • « Vente de médicaments en ligne : annulation partielle de l'ordonnance de 2012 – Note ss Conseil d'Etat 1re et 6e s.-sect. réun. 17 juillet 2013 », Dalloz 2013, 1905.
  • « Contrôle T2A, répétition d’indu et obligation de motivation - Note ss Cass., civ. 2e, 20 janvier 2012 », RDSS 2012, 387.
  • « L’ancienne infirmière libérale endettée : Un particulier ? Non ! Une entreprise ? Pas tout à fait ! », note ss Cass. com., 17 mai 2011, n° 10-13460, Revue Droit & Santé, n° 43, sept. 2011, p. 570.
  • « De l'abus de position dominante d'un laboratoire pharmaceutique à propos de génériques concurrents », note ss Autorité de la concurrence, 17 mai 2010, décision n° 10-D-16, Gaz. Pal. 2011, n° 14 et 15, p. 49.
  • « La publicité Leclerc sur les médicaments validée par la Cour de cassation », note ss Cass. com., 13 oct. 2009, n° 08-16.972, Revue Lamy Droit des affaires, n° 45, janv. 2010, p. 39.
  • « Droit de rétractation et vente à distance, un éclairage communautaire intéressant », note ss CJCE, 1re ch., 3 sept. 2009, aff. C-489/07, JCP E 2009, 2168.
  • « L'interdiction préfectorale d'exercer la chirurgie ne peut se fonder sur le Code de la consommation », note ss CE, 5e et 4e ss-sect., 25 sept. 2009, n° 311597, JCP G 2009, 573.
  • « L’exercice du droit de visite ne peut être subordonné à l’accord des enfants », note ss Cass. civ. 1re, 3 déc. 2008, JCP G 2009, II, 10 032.
  • « Publicité, médicaments et monopole : le débat est lancé », note ss Colmar, 7 mai 2008, Dalloz 2008, p. 1 964.
  • « L’élément matériel du viol par pénétration d’objet : vers la fin de l’utilisation du critère finaliste ? », note ss Cass. crim., 21 févr. 2007 », Droit, déontologie et soin, mars 2008, vol. 8, n° 1, p. 82.
  • « L’obligation légale des médecins d'adhérer à l'Ordre n’est pas au contraire à la CEDH », note ss CE, 12 oct. 2006, Revue Droit et Santé, n° 17, mai 2007, p. 401.
  • « La transfusion sanguine des témoins de Jéhovah, entre obligations de soins et droit au consentement », note ss CE, 26 oct. 2001, Droit, déontologie et soin, sept. 2003, vol. 3, n° 3, p. 342.

Ouvrages

  • « L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé », Les Etudes hospitalières, coll. Thèses, 2009, 638 p. (G. Rousset)
  • « Le mineur en établissement de santé », Lamarre, coll. Droit et pratique du soin, juin 2004, 101 p. (G. Rousset)

Chapitres d'ouvrages

  • « Handicap et vieillissement : la prééminence de la personne face à la perte d’autonomie », in Martinez E., Vialla F. (dir.), Les grands avis du Comité consultatif national d’éthique, LGDJ, 2013, 809 p., p. 655 (avec Delouvée M., Guigue M.).
  • « Handicap mental, sexualité et consentement », in Giami A., Py B., Toniolo A.-M (dir.), Des sexualités et des handicaps – Questions d’intimité, Presses universitaires de Nancy – Editions universitaires de Lorraine, 2013, 493 p., p. 457.
  • « L’avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ? », in Mainguy D., Depincé M. (dir.), 40 ans de droit de la consommation 1972-2012 – Bilan et perspectives, éd. de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 2013, 308 p., p. 263.
  • « Et si le droit de la santé cessait d’exister – Fiction ou anticipation sur l’application subséquente du droit de la consommation aux relations de santé », in Mélanges en l’honneur de Marie-France Callu, LexisNexis, 2013, 653 p., p. 427.
  • « Les conflits d’intérêts dans le domaine de la santé : des enjeux essentiels aux solutions incertaines », in Coll., Les conflits d’intérêts, Dalloz-Association Henri Capitant, 2013, 250 p., p. 181.
  • « Le végétal, entre guérison et alimentation », in Dross W., Le végétal saisi par le droit, Bruylant, 2013, 272 p., p. 89.
  • « La clause de conscience dans le domaine de la santé, une notion à la croisée des chemins », in Fortier V., Vialla F. (dir.), La religion dans les établissements de santé, Les Etudes hospitalières, coll. À la croisée des regards, 2013, 392 p., p. 289.
  • « La responsabilité du fait d’autrui : les établissements médico-sociaux précurseurs des grandes évolutions juridiques », in Vialla F. (dir.), Jurisprudences du secteur social et médico-social, Dunod, 2012, 516 p., p. 387.
  • « Les rapports entre droit, santé et nouvelles technologies de l’information et de la communication : des opportunités aux incertitudes », in Duguet A.-M (dir.), Droits des patients, mobilité et accès aux soins, Les Etudes hospitalières, coll. Séminaire d'actualité de droit médical, 2011, 312 p.
  • « Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament : entre santé publique et consumérisme », in Duguet A.-M (dir.), Droit de la santé publique dans un contexte transnational, Les Etudes hospitalières, 2010, 467 p., pp. 213-222.
  • « Entre incitation et coercition, vers la mise en place de nouveaux dispositif de régulation de la démographie médicale », in Couty E., Kouchner C., Laude A., Tabuteau A. (dir.), La loi HPST - Regards sur la réforme du système de santé, Presses de l’EHESP, coll. Droit et Santé, 2010, 400 p., pp. 197-209.
  • « L’acte d’enfant né sans vie » et « Droit de la consommation et droit de la santé », in Vialla F. (dir.), Les grandes décisions du droit médical, LGDJ, 2009, 664 p., pp. 107-113 et pp. 325-338.
  • « Réflexions sur une possible évolution du droit communautaire du médicament : le projet "Direct-to-consumers advertising" », in Blanquet M., De Grove-Valdeyron N. (dir.), Etudes de droit communautaire de la santé et du médicament, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, coll. Etudes de l’IRDEIC, 2009, 297 p., pp. 103-125.
  • « L’obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santé », in Laude A., Tabuteau D. (dir.), Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences, PUF, coll. Droit et santé, 2009, 202 p., pp. 93-113.
  • « La mise en œuvre des droits des usagers dans la protection de l’enfance », in Viard A. (dir.), La loi de rénovation de l'action sociale au quotidien, L’Harmattan, coll. Technologie de l’action sociale, 2006, 222 p., pp. 36-57 (avec D. Halnaut).

Colloques

  • Colloque "L’exercice en société des professions de santé" organisé par l’Equipe de droit privé et l’IFROSS – Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 3 décembre 2013 : Intervention sur Accès aux soins et liberté d’installation : l’exercice en société au secours de la santé publique ?
  • Colloque « Contrefaçon, médicaments falsifiés et santé publique » organisé par le Laboratoire de droit médical et la santé de l’Université Paris 8, Paris, 22 novembre 2013 : Intervention sur La vente en ligne des médicaments permet-elle de lutter contre leur contrefaçon ?
  • Colloque "La distinction entre le sanitaire et le médico-social a-t-elle encore un sens ?" organisé par l’Association française de droit de la santé et la FEHAP, Paris, 17 octobre 2013 : Intervention sur Les droit des usagers dans les secteurs sanitaire et médico-social : des droits convergents ou divergents ?
  • Colloque "La transparence en santé » organisé par l’Université Jean Monnet Saint Etienne, Saint-Etienne, 26 septembre 2013 : Intervention sur La transparence et la prévention des conflits d’intérêts.
  • Ecole européenne d’été de Droit de la santé "Le commencement de la vie : aspects légaux et éthiques" organisée par l’ARFDM et l’Université Paul Sabatier – Toulouse 3, Toulouse, 1er-6 juillet 2013 : Intervention sur La clause de conscience - croisements du droit et de l’éthique autour du commencement de la vie.
  • Colloque "L’exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral" organisé par le laboratoire Droit et changement social (UMR CNRS 6297) et le Département de médecine générale de l'Université de Nantes, Nantes, 24 janvier 2013 : Intervention sur Les patients de la médecine libérale : de l’accès aux soins à la représentation des usagers.
  • Colloque "Les conflits d’intérêts » organisé par l’Association Henri Capitant et l’Équipe de droit privé de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 20 novembre 2012 : Intervention sur Les conflits d’intérêt en matière de santé.
  • Colloque "40 ans de droit de la consommation" organisé par le Centre de droit de la consommation et du marché de l’Université Montpellier 1, Montpellier, 28 septembre 2012 : Intervention sur L’avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ?
  • Ecole européenne d’été de Droit de la santé "Le droit de la santé et la Justice" organisée par l’ARFDM et l’Université Paul Sabatier – Toulouse 3, Toulouse, 2-7 juillet 2012 : Intervention sur La judiciarisation de la santé : entre mythe et réalité.
  • Colloque "Les évènements de l’année en économie médicale" organisé par le Journal d’économie médicale, Paris, 27 janvier 2012 : Intervention sur La lutte contre les inégalités d’accès territorial en matière de santé depuis la loi HPST.
  • Colloque "Le végétal" organisé par l’Equipe de droit privé de l’Université Jean Moulin – Lyon 3, Lyon, 9 décembre 2011 : Intervention sur Le végétal et la protection de la santé.
  • Séance d’étude "Les pouvoirs de sanction des ARS" organisée par l’Association française de droit de la santé, Paris, 13 octobre 2011 : Intervention Le dossier patient, instrument à charge et à décharge (avec Jean-Pierre Claveranne).
  • Ecole européenne d’été de Droit de la santé "Droits des patients, mobilité et accès aux soins" organisée par l’ARFDM et l’Université Paul Sabatier – Toulouse 3, Toulouse, 30 juin-9 juillet 2010 : Intervention sur L'accès aux produits et services de santé face aux nouvelles technologies de l'information et de la communication.
  • Colloque international "Patient, personne, citoyen, client… usager – Places, rôles, figures dans le champ de la santé" organisée par l’ISTC-Université catholique de Lille, Lille, 24-25 mai 2010 : Intervention sur Comment nommer la personne prise en compte par le système de santé ?
  • 38e Assises nationales des sages-femmes - Grenoble, 19-21 mai 2010 : Intervention sur La force juridique des recommandations.
  • Ecole européenne d’été de Droit de la santé "Droit de la santé publique dans un contexte transnational" organisée par l’ARFDM et l’Université Paul Sabatier – Toulouse 3, Toulouse, 1er-10 juillet 2009 : Intervention sur Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament.
  • Conférence-débat sur "La Santé équitable" organisée par la Fondation April Santé équitable, Lyon, 10 décembre 2009 : Intervention sur Le point de vue du juriste.
  • Journée "Ethique et psychiatrie" organisée par le Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, Lyon, 3 décembre 2009 : Intervention sur Le point de vue du juriste.
  • Séminaire international "Droit et santé – Regards croisés franco-cambodgiens" organisé par l’Université des sciences de la santé du Cambodge, l’IFROSS, l’Ordre des médecins du Cambodge, l’Ordre départemental des médecins du Rhône et L@Fett-mh, Phnom Penh, 23 juin 2009 : Intervention sur Principes et esprit du droit de la santé français.
  • Colloque international "Organisation et communication au sein des systèmes de santé", 77e congrès international ACFAS, Université d’Ottawa, Ottawa, 11 et 12 Mai 2009 : Intervention sur Quelle place pour l’usager dans le système de santé français ?
  • Journée pluridisciplinaire de recherche "Regards croisés sur marché et santé", organisée par le Graphos et EconomiX (Univ. Paris X Nanterre), Lyon, 3 avril 2009 : Intervention sur Approche juridique du consumérisme médical.
  • Colloque international "Consommation et résistance(s) des consommateurs" organisé par l’Univ. Paris 12 et l’Agence nationale de la recherche, Paris, 28 nov. 2008 : Intervention sur Le patient et le système de santé au prisme du consumérisme : résistance ou participation ?
  • Colloque international "La mobilité en santé", XIXe Congrès de l’Association latine d’analyse des systèmes de santé (ALASS), Bruxelles, 11-13 sept. 2008 : Intervention sur La publicité à destination du public en matière de médicaments : état et évolution des cadres français et communautaire
  • Colloque "Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences" organisé par l’Institut Droit et Santé de l’Univ. Paris Descartes, la Chaire Santé de Sciences-Po Paris en partenariat avec l’Institut national de la consommation et la Commission de sécurité des consommateurs, Paris, 11 juin 2008 : Intervention sur L’obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santé : convergences et divergences.
  • Journée de réflexion "Voix de l’usager et voies de la démocratie sanitaires dans les établissements de santé non lucratifs" organisée par la FEHAP et l’URIOPSS-Ile de France en partenariat avec le CISS-IDF, Paris, 24 juin 2008 : Intervention sur La démocratie sanitaire : utilité et conditions d’effectivité.
  • Congrès de la Société Française de santé publique "Décision en santé publique : obligation, négociation, participation ?", Montpellier, 22-23-24 novembre 2007 : Intervention sur Prise de décision en santé publique et rôle des usagers du système de santé : une utile participation pour une nécessaire co-décision.
  • Colloque "Le sens des mots en droit des personnes et droit de la santé" organisé par Centre de recherche en droit privé (CRDP) de l’Univ. de Bretagne occidentale, Brest, 22-23 juin 2007 : Intervention sur L’euphémisation des mots.

Études et rapports

  • Étude sur « Le respect du droit à l’information en santé en région Rhône-Alpes », réalisée pour la conférence régionale de santé Rhône-Alpes, IFROSS-GRAPHOS, janvier - mars 2007.
  • Étude relative à l’élaboration d’un « Schéma départemental de prise en charge de la maladie d’Alzheimer », réalisée pour la DDASS du Rhône, IFROSS-GRAPHOS, juin 2006 – mars 2007.
  • Étude relative au rapport spécifique de la conférence régionale de santé sur « Le respect des droits des usagers du système de santé », réalisée pour le Ministère de la Santé (Direction Générale de la Santé), IFROSS-GRAPHOS, septembre 2005 - février 2006.
  Lucile Véran Chercheur associé

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Formation

  • Doctorat en Sciences de Gestion, Université Jean Moulin Lyon 3
  • « La performance financière des cliniques privées entre déterminants invariants et contingents. Étude de 463 cliniques privées françaises de court séjour. », conduit sous la direction du Professeur Jean-Pierre Claveranne - Soutenue le 26 janvier 2012 sous la présidence du Professeur Stephen Mick, Virginia Commonwealth University (Richmond, Etats-Unis).
  • Master Recherche Droit et Management des Structures Sanitaires et Sociales, Université Jean Moulin Lyon 3 (2005).
  • Ecole de Commerce Européenne (ECE) de Lyon, groupe INSEEC, majeure Finance.

Domaines d’enseignement

  • Comptabilité générale
  • Comptabilité de gestion
  • Finance d’entreprise
  • Economie d’entreprise

Thèmes de recherche

  • Les invariants de la performance financière des cliniques privées commerciales
  • La relation entre les coûts et la qualité des soins
  Didier Vinot Chercheur associé

Présentation détaillée

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

  • Responsable des enseignements de Gestion de projets

Autres fonctions

  • Professeur des Universités en Sciences de Gestion à l'IAE, Jean Moulin Lyon 3
  • Vice-Président de l’Université Jean Moulin Lyon 3, chargé des Ressources Humaines et de la qualité de vie à l’université
  • Responsabilité scientifique et organisationnelle de divers colloques
  • Membre du conseil scientifique de la European Health Management Association
  • Référent scientifique pour la Société Française de Pharmacie Clinique
  • Reviewer pour The Academy of Management, La Revue Française de Gestion, Le Journal d’Economie Médicale, Gestions hospitalières, Politiques et Management publics,…
  • Chercheur invité au Health Training & Management Centre de l’Université Semmelweis (Budapest)

Formation

  • Doctorat en Sciences de Gestion, Université Jean Moulin Lyon 3 (1999) « Le projet d’établissement à l’hôpital : de la conceptualisation à l’instrumentalisation. » Mention très honorable avec félicitations du jury à l’unanimité, sous la direction de J-P. Claveranne. Jury : A-C. Martinet, R. Perez, G. de Pouvourville, J. Fayette, P-L. Rémy, G. Képénékian. Thèse réalisée avec le soutien de la FNEGE
  • DEA Sciences de Gestion, option Stratégie, Programme doctoral de gestion EM Lyon / Université Jean Moulin Lyon 3 Mention B
  • DESS Direction, Organisation, Stratégie des Structures Sanitaires et Sociales
  • Institut Commercial de Nancy Mention TB, Major sortant
  • Classe préparatoire H.E.C. Lycée du Parc, Lyon (1989-1990)

Domaines d’enseignement

  • Management stratégique
  • Théorie des organisations
  • Management de projet
  • Économie de la santé
  • Épistémologie et méthodologie en sciences du management

Thèmes de recherche

  • Management stratégique et management de projet appliqués au secteur sanitaire et médico-social/li>
  • L’impact du consumérisme sur la gouvernance d’entreprise : en quoi la « poussée » et la logique consuméristes reconfigurent-elles les formes de gouvernance des organisations en externe (rôle des lobbies, agences, conférences,…) et en interne (Rôle dans les CA, dans les formes de conduite de projets, sur les structures organisationnelles,…) ?
  • Modélisation des processus de prise en charge en pharmacie hospitalière ; expérience nationale en collaboration avec la SFPC.
  • Gouvernance clinique et nouvelles pratiques organisationnelles ; en partenariat avec le GRIS.

Publications récentes

Articles

  • « La mesure des activités des pharmacies hospitalières : Proposition et validation d’un référentiel multidimensionnel », Journal d’Economie Médicale, mars 2007, vol. 25, n° 2. (J. Grassin, D. Vinot)
  • « Les paradoxes du management par projets à l’hôpital », Que faire de l’hôpital ?, L’harmattan, 2004. (D. Vinot, Ch Amourous)
  • « L’intégration de l’usager dans le projet stratégique hospitalier », Revue Générale de Droit médical, septembre 2004. (D. Vinot, G. Kepenekian)
  • « La qualité à l’hôpital : entre incantations managériales et traductions professionnelles », Revue Française de Gestion, septembre - octobre 2003, n° 146. (S. Fraisse, M. Robelet, D. Vinot)

Communications dans un congrès international ou national

  • « From assessment of patients’ rights to integration of health-care users in public health policy : the French case », EHMA Conference, Budapest, 28 juin 2006. (D. Vinot)
  • Etudes et rapports

    • « Évaluation du respect des droits des usagers du système de santé dans les politiques régionales de santé », Ministère de la Santé, Direction Générale de la Santé, 2006.
    • Élaboration d’un guide d’indicateurs de mesure de l’activité pharmaceutique des établissements de santé, coordination méthodologique du groupe de travail, Société Française de Pharmacie Clinique, 2005-2006.
    • Élaboration d’une grille de recueil et d’analyse des plaintes des malades à destination des commissions de relations avec les usagers, Agence Régionale de l’Hospitalisation Rhône-Alpes, 2007.
    • Élaboration et suivi d’une enquête annuelle sur la satisfaction des usagers du système de santé (800 questionnaires), Collectif Inter-Associatif sur la Santé Rhône-Alpes, depuis 2006
    • Audit stratégique des structures, Union de gestion des établissements de la caisse d’assurance-maladie d’Ile de France (6 établissements, 30 m€), 2007.

     

Liste des partenaires

  Sahona Conseil

 

Sahona Conseil est la société de conseil de référence dans le domaine de l'information médicale hospitalière, du PMSI (Programme de médicalisation des systèmes d'information) et de la tarification à l'activité. Sahona Conseil accompagne les établissements de santé publics et privés dans la mise en place et le fonctionnement au quotidien du dispositif de recueil du PMSI.

 

Sahona Conseil intervient auprès des enseignants-chercheurs de l’IFROSS comme expert et formateur sur les usages avancés du PMSI et participe en partenariat avec l’IFROSS à plusieurs contrats de recherche et de valorisation. Les experts de Sahona interviennent régulièrement au sein des diverses formations de l’IFROSS.

 

Site partenaire : www.sahona-conseil.com

  EC6

EC6 apporte des solutions novatrices et concrètes aux établissements des secteurs sanitaire et médico-social dans l’amélioration de l’efficience des fonctions restauration et hôtelière et la prise en charge nutritionnelle ainsi que dans l’optimisation du rapport qualité/prix de la production et de la distribution des repas.

L’IFROSS et le groupe EC6 ont conclu un accord de partenariat dans le cadre du développement du parcours « Management et ingénierie de la restauration collective des établissements de santé » (MIRCES). Cet accord porte  notamment sur l’accompagnement dans la conception des cours techniques et dans la mise au point et la conduite de colloque. De plus, le Groupe EC6 a conduit, en association avec l’IFROSS, un travail de recherche sur l’alimentation en lien avec la maladie d’Alzheimer.

Site partenaire : www.ec6.fr

  Korian-Medica

Le groupe Korian-Medica est depuis plus de 40 ans un acteur majeur de la prise en charge de la dépendance en Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et en Soins de suite et de réadaptation (SSR).

Korian-Medica a choisi de soutenir le Master « Juriste manager des structures sanitaires et sociales » de l’IFROSS qui développe des compétences juridiques, financières et stratégiques relatives au management des structures sanitaires et sociales. Korian-Medica participe ainsi au contenu pédagogique du Master à travers l’intervention de cadres du groupe dans la formation et diffuse en première intention ses offres de stages et d’emploi auprès des étudiants du Master.

Site partenaire : http://www.groupemedica.com