Marion Girer

Fonctions et responsabilités

Au sein de l’IFROSS

• Maître de conférences HDR en droit privé
• Responsable du master 1 Juriste Manager des Structures Sanitaires et Sociales (formation initiale)
• Responsable des enseignements en droit en formation initiale

Autres fonctions

• Membre titulaire de la CRCI Rhône-Alpes
• Responsable de la chronique trimestrielle de « Responsabilité médicale - Actualité jurisprudentielle de la responsabilité civile », Revue Générale de Droit Médical

Formation

• Thèse de doctorat en droit de la santé, Université Jean Moulin Lyon 3 (2005). « Contribution à une analyse rénovée de la relation de soins. Essai de remise en cause du contrat médical », soutenue le 6 décembre 2005, sous la direction de F. Vialla. Jury : Solange Becqué-Ickowicz, professeur à l’Université de Grenoble 2 (rapporteur) ; Blandine Mallet-Bricout, professeur à l’Université Lyon 3 ; Gérard Mémeteau, professeur à l’Université de Poitiers ; Jean-Louis Mouralis, professeur à l’Université d’Aix-Marseille 3 (Président) ; Philippe Pedrot, professeur à l’Université de Bretagne Occidentale, Brest (rapporteur) ; François Vialla, maître de conférences à l’Université Montpellier 1.
• DEA Éthique et Droit Médical, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3 (1999)

Domaines d’enseignement

• Gestion des biens de la personne vulnérable
• Droit des obligations
• Droit des biens
• Les sujets de droit, les établissements sociaux et médico-sociaux
• Droits des usagers, responsabilisation du patient assuré social
• Les responsabilités, les droits des usagers

Thèmes de recherche

• Droits des patients
• Relation de soins et contrat médical
• Droit des personnes vulnérables (personnes handicapées, personnes âgées, régimes de protection juridique)
• Éducation thérapeutique du patient
• Droit du travail

Publications récentes

Articles

• « La responsabilisation du patient en sa qualité d'assuré social. Un concept vertueux ? », Revue Générale de Droit Médical n°39, juin 2011, p.45, 50 p.
• « Relation de soin et lien contractuel », Les grandes décisions du droit médical, sous la direction de F.Vialla, LGDJ, 2009, p.310, 14 p.
• « Action de naissance préjudiciable », Les grandes décisions du droit médical, sous la direction de F.Vialla, LGDJ, 2009, p.463, 29 p.

Ouvrage

• « Contribution à une analyse rénovée de la relation de soins. Essai de remise en cause du contrat médical », Les Études Hospitalières, Coll. thèses, 2008, 808 p.

Communications dans un congrès international ou national

• Université Lyon 3, colloque organisé par l’Ifross et l’Équipe de droit privé, « L’exercice en société des professions de santé. Enjeux et problématiques juridiques », Lyon, 3 décembre 2013, intervention : « Droits des patients et exercice en société »
• Université de La Réunion, colloque international, « Maternité et parentalité à La Réunion et dans l’océan Indien : regards croisés », 21, 22 et 23 novembre 2012, intervention : « Encadrement de l’accès à la filiation par ‘greffe médicale’ »
• Entretiens Jacques Cartier, colloque organisé par l’Ifross et la Fondation Trudeau, « Fin de vie et mort au XXIe siècle », Université Lyon 3, 19 novembre 2012, Présidence de la table ronde « La fin de vie et la mort comme objets de politiques publiques »
• Espace Éthique Rhône-Alpes, « Questions éthiques au fil du parcours de soins de la maladie d’Alzheimer », Lyon, 25 octobre 2012, intervention : « Le consentement. Le droit pour le patient avec trouble cognitif »
• Association française de droit de la santé, « Consentement et santé », Paris, 4 octobre 2012, intervention : « La qualification juridique du consentement aux soins : accord contractuel, droit fondamental de la personne ? »
• Arar Soins à domicile, « Droits des patients. Regards croisés », Université de la Réunion, 24&25 novembre 2011, intervention : « L’expression du consentement. Le regard du juriste »
• Association Éthique : regards et perspectives en Languedoc-Roussillon, « Bioéthique : où en sommes-nous ? », Narbonne, 4 décembre 2010, intervention : « Le statut juridique de l’embryon et du fœtus »
• Les Assises du corps transformé, « Le corps vieillissant », Université Montpellier 1, 8 et 9 octobre 2010, intervention : « Tutelle, curatelle et mandat de protection future »
• 30èmes journées de l’Association d’Économie Sociale, « Transformations et innovations économiques et sociales en Europe : quelles sorties de crise ? Regards interdisciplinaires », Charleroi, 9 et 10 septembre 2010, intervention en collaboration avec et présentée par Anne Buttard : « Contribution à une remise en cause de l’usage généralisé du contrat en santé »
• Maison des sciences de la Lorraine, « Sexualité et Handicap en institution », Université de Nancy 2, 24 et 25 juin 2010, intervention : « Cancer, sexualité et vie privée »
• École des avocats de Lyon, 11 juin 2010, intervention : « La responsabilité médicale et les enjeux des Commissions régionales et conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales »
• 9e journée annuelle du FARAP, Forum Alzheimer Rhône-Alpes des Professionnels, « Maladie d’Alzheimer : le diagnostic, et après ? », Belley, 18 septembre 2009, intervention : « Comment le droit protège-t-il les personnes vulnérables atteintes de la maladie d’Alzheimer ? »
• École européenne d’été Droit de la santé et Éthique biomédicale, organisée par l’Université Paul Sabatier Toulouse 3, Faculté de médecine de Rangueil, Toulouse, 2 et 3 juillet 2009, intervention : « Santé publique et responsabilisation du patient »
• 4ème journée Montpelliéraine d’Éthique biomédicale, Centre hospitalier Régional Universitaire de Montpellier, « Manière de naître et mourir : quelles perspectives d’avenir ? », Montpellier, 18 décembre 2008, intervention : « Statut du fœtus : entre les aspects législatifs et le réconfort familial ? »
• Colloque du CISS , Collectif Interassociatif Sur la Santé, Clermont-Ferrand, 11 décembre 2008, intervention : « Les enjeux des Commissions régionales de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales »
• Colloque du Barreau de Lyon, sous la présidence du Professeur J.-M.Lemoyne de Forges, « L’actualité de la distinction hôpital public / clinique privée », Université Lyon 3, 14 novembre 2008, intervention : « Une harmonisation du statut du patient par la loi du 4 mars 2002 »
• Association Léa pour Samy « La voix de l’enfant autiste », Tanger, 7 juin 2008, intervention : « Les droits de l’enfant atteint d’un handicap »
• Colloque de l’APAMP (Association pour le prêt d’appareillage aux malades handicapés), Moulins, 22 février 2008, intervention : « Quelles responsabilités pour les fabricants d’appareillages ? »
• Conférences d’actualité de l’Ecole doctorale de droit co-accréditée de Lyon 2, Lyon 3 et Saint-Etienne, cycle de conférences « Le contrat », Université Lyon 3, 21 février 2008, intervention : « Controverse autour du contrat médical »
• 3ème journée Montpelliéraine d’Éthique biomédicale, Centre hospitalier Régional Universitaire de Montpellier, « L’embryon roi : être sacré, peut-il exister hors de la transgression ? », sous la Présidence du Professeur Sicard, Montpellier, 13 décembre 2007, intervention : « En quoi la protection de l’embryon est-elle différente de celle du fœtus ? »
• Association Léa pour Samy « La voix de l’enfant autiste », Casablanca, 8 juin 2007, intervention : « Les droits de l’enfant atteint d’un handicap »
• Séminaire du RISES, Réseau Interdisciplinaire Santé, Ethique et société, sous la direction de J.-J.WUNENBERGER, Université Lyon 3, 26 février 2004, intervention : « Le contrat médical : la fin d’un concept »
• XVIe entretiens du Centre Jacques Cartier, « Les droits et les obligations des patients », Université Lyon 3, 1er et 2 décembre 2003, intervention : « Le consentement contractuel : mythe et réalité. Pour une autre façon de penser les rapports patients-professionnels »
• Journées d’actualités du droit de la santé, de l’éthique et de la bioéthique, « Actualités et évolutions des règles françaises en matière de procréation et d’embryologie », Université Lyon 3, 10 septembre 2003, intervention : « Les nouvelles règles en matière de bioéthique »
• « Rencontres scientifiques de l’Infirmière », Cité des Sciences de la Villette, Paris, 6 novembre 2001, intervention : « Le génome humain : aspects juridiques »
• Congrès AEA, Droit et économie en biotechnologie, Louxor, Egypte, 27-29 avril 2001, intervention : « Le point sur le décodage du génome humain »
• Société européenne de Projectique, « 6e rencontres de projectique : changement organisationnel en santé », IUT de Bayonne, 23-24 novembre 2000, intervention : « Changement organisationnel en santé et droits des patients »
• « Rencontres scientifiques de l’Infirmière », Cité des Sciences de la Villette, Paris, 21 novembre 2000, intervention : « Surveillance du malade et respect de ses libertés »
• « Les droits des patients », Université Lyon 3, 21 avril 2000, intervention : « L’amplitude des droits des patients ou comment se vit le droit »